Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Brochure inscription restauration 2025 26 Ecole Pr
Convocation - 97347043
Déliberation - 85033234
Déliberation - 75814109
Arrêté - 75814132
Convocation - 96330252
Convocation - 104865527
Arrêté - AP Municipales 2026 Candidatures Orne Tour 1
Arrêté - Arreté modificatif des listes de candidature aux é
Arrêté - 53977470
Déliberation - 75814127
Document publié le Lundi 3 octobre 2011 par la commune de Ménil-Erreux.
Lien du pdf (Déliberation - 75814127)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Éducation,
1
SESSION DU 3 OCTOBRE 2011
L'an deux mil onze
le : 3 octobre à 19h00
le Conseil Municipal de la commune de MENIL-ERREUX, dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de M. LARCHEVEQUE Jérôme, Maire.
Date de convocation : le 26 septembre 2011
Présents : MM LARCHEVEQUE, FLEURY, LASCOUTOUNAS, LAIGNEAU, BOUVIER- MARTIN, DESIERREY, LURSON, DUFAY, PAUMIER-GASSE, MMES GUEN, BOREE.
Secrétaire : Michel DUFAY
§§§§§§§§§§§§§§§
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE MATERNELLE
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de M. LORIQUER, directeur de l’école maternelle, sollicitant une subvention exceptionnelle pour frais de petit équipement de la nouvelle classe.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de verser une subvention de 400 € à la coopérative scolaire de Ménil Erreux pour l’acquisition de petit équipement.
L’emploi de l’Atsem entrainera, pour les communes du Sivos, un coût supplémentaire d’un montant de 6500 €/an soit 540 € par trimestre et par commune.
Concernant la construction de la nouvelle salle de classe et l’aménagement des sanitaires, Monsieur le Maire indique que peu d’entreprises ont répondu à la consultation décidée par la CDC et que le montant total des devis s’élève à 220 000 € alors que l’estimatif était de 190 000€.
OBJET : SUBVENTION RUGBY CLUB D’ALENCON
Monsieur le Maire fait part d’un courrier de l’association RUGBY Club d’Alençon qui sollicite une subvention pour 2 membres du club, un adulte et un enfant.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de verser une subvention de 30 € par licencié à l’association.
OBJET : SUBVENTION POUR L’ORGANISATION DU 5ème SALON DU LIVRE DU PAYS D’ALENCON
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du syndicat d’Initiative du Pays d’Essay qui sollicite une subvention pour l’organisation du cinquième salon du livre jeunesse du 22 au 25 mars 2012. 2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de verser une subvention de 50 € à l’association.
QUESTIONS DIVERSES
Les travaux d’effacement de réseaux route de Saint Gervais n’auront pas lieu avant 2013.
La réunion publique concernant l’assainissement collectif aura lieu le 19 octobre prochain à 18h30.
La présidente de l’Association des Parents d’Elève a changé. Mme Stéphanie ANASSE a remplacé Madame Laëtitia BOREE.