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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - 04 12 23 DEL 1 ouverture de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 DECEMBRE 2023
2023 - 1 OUVERTURE DE SEANCE
522 BG
L’an deux mille vingt-trois, le quatre décembre,
le Conseil municipal de Courbevoie dûment convoqué le vingt-huit novembre de l’an deux mille vingt-trois, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques KOSSOWSKI.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
LE CONSEIL, après en avoir délibéré,
A lunanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L. 2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Monsieur David COURTOIS.
Le secrétaire de séance procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 40 présents à l’ouverture de cette séance :
Présent Procuration à
Monsieur Jacques KOSSOWSKI
Madame Marie-Pierre LIMOGE
Monsieur Michel GEORGET
Madame Nathaly LEDERMAN
Monsieur Arash DERAMBARSH
Madame Laëtitia DEVILLARS
Monsieur Patrick GIMONET
Madame Sandrine PENEY
Monsieur Hervé de COMPIEGNE
Madame Charazed DIEBBARI
XIX|IX
IX
IX
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XX
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x
Monsieur Sébastien BEAUVAL
Madame Laëtitia DEVILLARS ada ari - ET à partir libération n°2023- ï ; : Madame Marion JACOB-CHAILLET à partir de la délibération n°2023-7 jusqu'à la délibération n°2023-6
Monsieur Khalid AIT OMAR Madame Charazed DJEBBARI
Madame Sybille d’ALIGNY
Monsieur Eric CESARI
Madame Catherine MORELLE
Monsieur Olivier MARMAGNE
Madame Marie GEROUDET
XII
IX
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Madame Sandrine COHEN-SOLAL Présent Procuration à
Monsieur Daniel COURTES X
Madame Nathalie RENAULT Monsieur Daniel COURTES
Monsieur Hervé CHATELAIN Madame Marie GEROUDET
Madame Valérie SY-CHOLET X
Madame Maria GARCIA X
Monsieur Philippe POUTHÉ Madame Valérie SY-CHOLET
Monsieur François LATTOUF Madame Anne-Julie PONT-BUISSON
Monsieur Christophe BRESSY à partir de la délibération n°2023-4 Madame Maria GARCIA jusqu’à la délibération n°2023-3
Madame Fatimé KOLINGAR X
Madame Anne-Julie PONT-BUISSON X
Madame Aline DETRY à partir de la délibération n°2023-7 Madame Fatimé KOLINGAR jusqu’à la délibération n°2023-6
Madame Bénédicte GEORGES X
Madame Stéphanie SOARES X
Monsieur Régis CASTEL x
Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN à partir de la délibération n°2023-5 Monsieur Cédric FLAVIEN jusqu’à la délibération n°2023-4
Monsieur Cédric FLAVIEN X
Monsieur Pascal HUMRUZIAN X
Madame Inès GUIBERT X
Monsieur David BREXEL à partir de la délibération n°2023-7 Madame Victoria DOGNIN jusqu’à la délibération n°2023-6
Monsieur Sébastien BILBAULT Monsieur Michel GEORGET
Monsieur Benoît LECHEVALIER Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Madame Victoria DOGNIN
Madame Dominique FRATELLIA
Madame Christine HENNION *
Monsieur Yann RUET Madame Christine HENNION
Monsieur Jean-Philippe ELIE
Madame Isabelle RIVIERE
Monsieur Sidney STUDNIA
Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Jean-Christophe ADENIS
Monsieur Laurent FITOUSSI
Monsieur Louis BROSSE
Madame Flavienne ELOM
Monsieur David COURTOIS MIkIX
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IX
IX
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x
Soit :
Conseillers municipaux présents :
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir :
Conseillers municipaux absents, non représentés :
40
13
00 Le quorum étant atteint (au moins 27 Conseillers municipaux présents), le Conseil municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
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et Jacques KOSSOWSKI David COURTOIS
Délibération transmise en Préfecture le 0 6 DEC. 2023
Délibération affichée en mairie le 0 6 DEC, 2023
Délibération notifiée le
L'intéressé, s'il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite)