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Déliberation - 088 8 novembre 2017
Document publié le Mercredi 8 novembre 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 088 8 novembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLI] NCAISE
DATE te) tr MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR 7 20170811-0088 (Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELTE DU CONSEIL MUNICI Séance du 8 Novembre 2017 L'an deux mil dix-sept le huit du mois de NOVEMBRE à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 2 Novembre 2017, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSTA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie- Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme Florence MILLON, Mme Marion PELLEGRIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etait absent et excusé : M. Pierre-Yves MOTTE
Etaient absents et représentés : M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN, Monsieur Christian
PARPILLON ayant donné pouvoir à Mme Marie-Andrée FESTA.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emilie DROUHOT
DESIGNATION DES DELEGUES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ECLAIRAGE PUBLIC DU CHAMPSAUR - VALGAUDEMAR
Le Maire rappelle au Conseil que par arrêté préfectoral n° 05-2017-09-27-002 du 27 Septembre 2017, le périmètre du futur syndicat intercommunal d'éclairage public du Champsaur-Valgaudemar est composé du syndicat intercommunal d'éclairage public du Valgaudemar (SIVEP) et du syndicat intercommunal d'éclairage public du Champsaur (SIEPC).
Monsieur le Maire donne lecture du projet des nouveaux statuts.
La commune de Saint Bonnet en Champsaur sera représentée au sein du comité par 8 titulaires et 8 suppléants.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL DESIGNE les délégués du futur syndicat intercommunal d'éclairage
public du Champsaur-Valgaudemar :
Titulaires : Suppléants :
- M. Dominique GOURY - M. Roland BERNARD
- M. Carmine ROGAZZO - M. Christian PARPILLON
- M. Paul DAVIN - M. Jean-Yves GARNIER
- Mme Emilie DROUHOT - Mme Emmanuelle PELLEGRIN
- Mme Marion PELLEGRIN - M. Benoît GOSSELIN
- Mme Marie-Anne MANAUD - Mme Martine MARC
- M. Philippe GONDRE - Mme Nathalie LATKO
-Mme Florence MILLON - Mme Marie-Andrée FESTA
_ Ainsi fait et délibéré, le 8 Novembre 2017
Membres en exercice: 19
Membres présents : 16 Le Maire,
représentés 2 Laurent DAU
Pour : 18 ne A
Abstention : o CNRS
O Contre :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-200034502-20171108-20170811-0088-DE
Réception par le préfet: 22/11/2017
Publication: 22/11/2017