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Déliberation - 085 8 novembre 2017
Déliberation - 074 8 novembre 2017
Document publié le Mercredi 8 novembre 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 074 8 novembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
REPUBLI NCAISE
BASE trnn
E DE SAINT-BONNET -EN-CHAMPSAUR Je {LS EE 0 Toy /1
(Hautes-Alpes) T 5 ERATIONS
Séance du 8 Novembre 2017
L'an deux mil dix-sept le sept du mois de NOVEMBRE à 20
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet,
étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« N'ihil nisi a numine » datée du 2 Novembre 2017, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LA KO, Mme Marie- Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme Florence MILLON, Mme Marion PELLEGRIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etait absent et excusé : et. M. Pierre-Yves MOTTE
Etaient absents et représentés : M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN, Monsieur Christian PARPILLON ayant donné pouvoir à Mme Marie-Andrée FESTA.
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emilie DROUHOT
COTISATION ASSOCIATION REGIONALE POUR LE FLEURISSEMENT ET L'EMBELLISSEMENT DU CADRE
DE VIE
Monsieur Le Maire rappelle à l'assemblée que l'association régionale pour le fleurissement et l'embellissement du cadre de vie propose, par la cotisation annuelle versée par les communes, un certain nombre de services : participation à des colloques, débats, journées d'information, visites-conseils, assistance technique, préparation aux visites des jurys du concours du fleurissement.
La cotisation est de 170 euros.
À l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE DE VERSER une cotisation d'un montant de 170 euros (cent
soixante-dix euros) à l'association régionale pour le fleurissement et l'embellissement du cadre de vie.
Ainsi fait et délibéré, le 8 Novembre 2017 Membres en exercice: 19
Membres présents : 16
représentés 2
Pour : 18
Abstention : o
Contre : e)
Accaé à jorr-Aieistère-de-Kintés 005-200034502-20171108-20170811-074-DE Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/11/2017
Publication : 13/11/2017