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Déliberation - ListeDelib 140324
Déliberation - ListeDelib 030425
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 030425)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Ruralité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 AVRIL 2025
L’An deux mille vingt-cinq, le trois du mois d’avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué le 21 mars 2025 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel
de Ville, en séance publique.
Étaient présents (24) : Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT,
Éric CARNEL, Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Jean-Luc JESSUS, Bernadette
CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Alain LOSERO (arrivé pendant la présentation de la délibération
n° DEL2025_012), Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal LEBEL, José SAVARY,
Christiane VISEUX, Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Christophe BRÉHON, Michèle SEVIN,
Yvon BURY, Frédéric DUVAL (arrivé pendant la présentation de la délibération n° DEL2025_012),
Roselyne BURGEAT, Marine BÉGOT.
Étaient absents représentés (4) : Dorothée CAVALIÉ a donné pouvoir à Marylise FENAIN,
Catherine JANKOWSKI a donné pouvoir à Bernadette CORDONNIER, Francine DUPUICH a donné
pouvoir à Dominique PHILIPPE, Ludovic JOSEPH a donné pouvoir à Marine BÉGOT.
Était absent non représenté (1) : Nadia EL HADDADI.
Quorum : 13
Président de la séance : Claude HÉGO sauf pour la délibération DEL2025_012
Présidente de la séance pour la délibération DEL2025_012 : Marylise FENAIN
Secrétaire de la séance : Marine BÉGOT
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2025_012 Approbation du Compte Financier Unique 2024 (CFU)
Sous la présidence de
Marylise FENAIN et
hors de la présence de
Claude HÉGO, Maire
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_013 Affectation du résultat 2024
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_014 Taux de fiscalité directe locale 2025
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 7 avril 2025 DEL2025_015 Subventions aux Associations
Pour : 28 – 27 - 26 -
24 – 23 – 19
(selon les associations
où les élus membres
ne prennent part
ni au débat ni au vote :
C. HÉGO, M. FENAIN,
D. PHILIPPE, M. DURUT,
E. CARNEL, F. PLANCQ,
P. LENGLEZ, D. CAVALIÉ,
B. CORDONNIER,
C. JANKOWSKI,
A. LOSERO, F. DUPUICH,
G . LEPREUX,
M. BACHORZ, C. LEBEL,
J. SAVARY, C. VISEUX,
D. COLBEAU, C. BRÉHON,
M. SEVIN, Y. BURY,
F. DUVAL, M. BÉGOT,
L. JOSEPH
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_016 Vote du Budget Primitif 2025
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 1
(F. DUVAL chapitre 21
Section d’investissement
Dépenses)
DEL2025_017 Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_018
Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2025
(DSIL) - Mise en place d'une Gestion Technique de
Bâtiments (GTB)
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_019
Projets Territoriaux Structurants 2025 (PTS) -
Requalification des espaces publics de la Résidence Notre
Dame
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux 2025
(DETR) - Requalification des espaces publics de la
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Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_021 Fixation des droits de place des marchés communaux pour l'année 2025
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_022 Modification du règlement de fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2 DEL2025_024 Mise à disposition par la Société NORÉVIE d'un local situé Résidence Les Treize - Signature d'une convention
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_025 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Nord
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Nice/Antibes pour les jeunes du Lieu d’Accueil de Loisirs
et de Proximité (LALP) Cap’ Ados - Été 2025 du Mardi 29
juillet au 11 août 2025
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 28
Contre : 0
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