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Déliberation - ListeDelib 280426 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 280426 01)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2026
L’An deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois d’avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 15 avril 2026 par Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel
de Ville, en séance publique.
Membres présents (24) : Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT,
Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Yvon BURY, Françoise PLANCQ, Bernadette CORDONNIER,
Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Ludovic JOSEPH, Chantal LEBEL, Alexandre AMBRUZ, Anaïs
DELATTRE, Arnaud BRUNI, Marine BÉGOT, Mahdé TOUMI, Gérald MOUY, Nadia EL HADDADI,
Yannick FELIN, Hadda BOUKOUJ, Frédéric DUVAL, Roselyne KONIECZNY.
Membres absents représentés (5) : Alain LOSERO a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Mehdi
BENADDI a donné pouvoir à Dorothée CAVALIÉ, Marion CORNU a donné pouvoir à Martine DURUT,
Francine DUPUICH a donné pouvoir à Marylise FENAIN, Mehdi MEDJBER a donné pouvoir à Yvon
BURY.
Quorum : 13
Présidence de séance : Claude HÉGO sauf pour la délibération DEL2026_044
Présidence de séance pour la délibération DEL2026_044 : Marylise FENAIN
Secrétaire de séance : Anaïs DELATTRE
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_044 Approbation du Compte Financier Unique 2025 (CFU)
Sous la présidence de Marylise FENAIN et
hors de la présence de Claude HÉGO, Maire
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 6
(G. MOUY – N. EL HADDADI – Y. FELIN – H. BOUKOUJ
F. DUVAL – R. KONIECZNY)
DEL2026_045 Affectation du résultat 2025
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_046 Taux de fiscalité directe locale 2026
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 5 mai 2026 DEL2026_047 Subventions aux associations
Pour l’Association Sportive Cuincy Football :
Pour : 23
Contre : 4
(G. MOUY – N. EL HADDADI – Y. FELIN – H. BOUKOUJ)
Abstention : 2
(F. DUVAL – R. KONIECZNY)
Pour les autres associations :
Pour : 29 – 28 - 27 - 25 – 24
(suivant les associations où les élus membres
ne prennent part ni au débat ni au vote :
C. HÉGO, M. FENAIN, D. PHILIPPE, M. DURUT,
P. LENGLEZ, D. CAVALIÉ, F. PLANCQ,
B. CORDONNIER, M. BACHORZ, L. JOSEPH,
C. LEBEL, F. DUVAL
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_048 Droit à la formation des élus
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_049 Vote du Budget Primitif 2026
Pour tous les chapitres, à l’exception du 23 :
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
Pour le chapitre 23,
Section d’investissement Dépenses :
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 6
(G. MOUY - N. EL HADDADI - Y. FELIN - H. BOUKOUJ
F. DUVAL - R. KONIECZNY)
DEL2026_050
Nomination des membres du Comité de
Gestion de la Médiathèque municipale Louis
Aragon
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_051
Désignation des membres du Conseil
Municipal au sein du Conseil d'Administration
de l'Office Cuincynois de la Culture (OCC)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_052
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Municipal au sein du Conseil d'Administration
de Cuincy Loisirs Animations Culture (CLAC)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_053 Désignation d'un membre au sein des conseils d'écoles
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_054 Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Club du 3ème Âge
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_055
Désignation d'un membre du Conseil Municipal
au sein du Conseil d'Administration de "La
Boutika'Dons"
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_057
Création d'un Comité Social Territorial local,
commun à la collectivité et au Centre
Communal d'Action Sociale - Fixation du
nombre de représentants du personnel égal
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Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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