Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 8 janvier 2021
Compte-Rendu - CR CM 2 AVRIL 2021
Compte-Rendu - CR CM 05 MARS 2021
Conseil Municipal - 07 CM 02 07 2021
Conseil Municipal - 05 CM 07 05 2021
Conseil Municipal - 08 CM 08 01 2021
Conseil Municipal - 10 CM 04 11 2021
Conseil Municipal - 09 CM 01 10 2021
Compte-Rendu - LMB 05 CR CM 05 05 20231
Compte-Rendu - LMB 04 CR CM 7 04 2023
Compte-Rendu - CR CM 5 FEVRIER 2021
Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Madeleine-Bouvet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 5 FEVRIER 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
SEANCE DU 05 FEVRIER 2021
Renouvellement du contrat de maintenance Microbib à la bibliothèque.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le contrat de maintenance informatique à la bibliothèque arrive à échéance le 1er mars prochain et qu’il convient de le renouveler. Le montant est de 260 € HT pour l’année 2021.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat avec la société MICROBIB.
La dépense est prévue à l’article 6156 du budget.
Adhésion à la télétransmission ACTES des documents administratifs.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il serait souhaitable d’adhérer à un prestataire de services pour la dématérialisation des délibérations, des documents budgétaires et des dossiers d’urbanisme vers la préfecture pour signature électronique.
Cette solution permettrait de gagner du temps par rapport à l’acheminement postal, et d’avoir des frais postaux moins onéreux. Monsieur le Maire a demandé un devis chez plusieurs prestataires.
Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité le devis du prestataire FAST DOCAPOSTE dont le montant s’élève à 756.00 euros HT soit 907.20 TTC et autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
Les crédits seront prévus à l’opération 26 du budget
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention « ACTES » avec la Préfecture
Demande de subvention DETR pour les travaux de la salle polyvalente
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une subvention DETR entre 20 et 50 % pourrait être allouée pour la mise aux normes des sanitaires de la salle polyvalente.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à faire cette demande de subvention et l’autorise à signer tout document relatif à ce dossier.
Demande de subvention DETR pour l’acquisition d’un logiciel ACTES
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une subvention DETR de 80 % pourrait être allouée pour l’acquisition du logiciel « ACTES » pour la télétransmission des documents administratifs vers la Préfecture.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à faire cette demande de subvention et l’autorise à signer tout document relatif à ce dossier.
Demande de subvention DETR pour l’aménagement d’une sente piétonne vers le cimetière
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une subvention DETR de 20 à 50% pourrait être allouée pour l’aménagement d’une sente piétonne et sécurisation allant du bourg au cimetière. Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à faire cette demande de subvention et l’autorise à signer tout document relatif à ce dossier.
Prestation de Orne Métropole pour l’étude de la sécurisation du bourg
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu la convention de Orne Métropole pour l’étude de l’aménagement du bourg.
Le montant s’élève à 5 550.00 euros HT soit 6 660.00 euros TTC.
Après avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la convention. La dépense sera inscrite à l’opération 46 du budget.
Préparation des budgets Primitifs 2021 de la commune et de l’assainissement
Le Conseil Municipal a préparé les Budgets Primitifs 2021 de la commune et de l’assainissement.