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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Procès Verbal - 001 Liste des délibérations du conseil municipal du 8 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Commune de Bar-sur-Aube
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° des
délibérations Objet des délibérations
vote
01_08112022 01 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2022
22 pour
4 abstentions
approuvée
02 08112022 02.CINEMA-CONTRAT LOCATION GERANCE AVEC OPTION
ACHAT
23 pour
2 abstentions
1 non votant
approuvée
03_ 08112022 03 - COULEE VERTE 25 pour
Unanimité
approuvée
04_ 08112022 04.RELAMPING LED-FONDS DE CONCOURS 25 pour
Unanimité
approuvée
05_08112022 05.RELAMPING LED-SUBVENTIONS 25 pour
Unanimité
approuvée
06_08112022 06.COMPLEXE DE LOISIRS-MODIFICATION PLAN
FINANCEMENT
25 pour
Unanimité
approuvée
07_08112022 07.ILLUMINATIONS-FONDS DE CONCOURS SDEA 25 pour Unanimité
approuvée
08_08112022 08.VENTE TERRAIN AGES ET VIE 25 pour
Unanimité
approuvée
09_08112022 09.ACM-PROJETS PEDAGOGIQUE ET EDUCATIF 25 pour Unanimité
approuvée
10_08112022 10.PROJET ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES 25 pour Unanimité
approuvée
1108112022
11.ETUDE FAISABILITÉ CREATION BASSIN DE RETENTION 25 pour Unanimité approuvée
12_08112022|12.ADMISSIONS EN NON VALEUR 25 pour
Unanimité
approuvée
13_08112022)13.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MOTO CLUB BARALBIN [25 pour Unanimité
approuvée
14_08112022|14. DROIT DE PASSAGE PROVERVILLE 25 pour
Unanimité
approuvée
15_08112022]15.RAPPORT ACTIVITES 2021 CCRB Prend acte
16_08112022}16. MOTION AMF FINANCES LOCALES 23 pour
2 abstentions
approuvée
AFFICHÉ ET PUBLIÉ LE 14 novembre 2022 Fait à Bar-sur-Aube, le LAU [A fRrr
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
_Fimme. DEvaux.. secrétaire de séance