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Procès Verbal - 001.iste des délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Procès Verbal - 001.iste des délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commune de Bar-sur-Aube
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° des : entre nes délibérations Objet des délibérations
23 POUR 01_13122022 01. PROCES VERBAL DU 08-11-2022 prouvée
23 POUR 02_13122022 [02.DM 2 - BUDGET GENERAL prouvée
23 POUR 03_13122022|03.AJUSTEMENT COMPTE 1068 A Pprourée
23 POUR 0413122022 |04.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SNMB prouvée
05 13120202 P5.BUDGET GENERAL-OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT 25 POUR T 2023 JApprouvée
0 13122022 PE-ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE 25 POUR _ M57 AU 1ER JANVIER 2023 Approuvée
07 13122022 7-DEROGATIONS REPOS DOMINICAL COMMERCES DE DETAIL {25 POUR — 2023 JApprouvée
08_13122022|08.PERSONNEL COMMUNAL — ORDRE DE MISSION PERMANENT 25 POUR — ‘ JApprouvée
0 13122022 0°.PROPOSITION D'INTEGRATION D'ITINERAIRES DEDIES À LA 25 POUR _ PRATIQUE DE LA RANDONNEE AU PDIPR Approuvée
10 13122022 l'O.COURTS DE TENNIS COUVERTS - APPROBATION DU NOUVEAUPS POUR _ PLAN DE FINANCEMENT ET ATTRIBUTION DES MARCHES Approuvée
1113122022 11. CONVENTION PARTENARIAT OSA-SAISON 2022-2023 25 POUR _ : JApprouvée
25 POUR 12 13122022 12.MISE EN PLACE DU PASS CULTURE A Pprouvée
13 13122022 2. AMENAGEMENT DU PARC DE LA GRAVIERE — LOT 2 « 25 POUR _ MOBILIERS, JEUX ET ESPACES VERTS » - AVENANT N°1 Approuvée
AFFICHÉ ET PUBLIÉ LE 15 décembre 2022 Fait à Bar-sur-Aube, le 45 décembre Loir
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
SIMONE.. DE VAUX, secrétaire de séance