Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2025 16 Approbation CR 17.03.2025 tampon 2
Compte-Rendu - 2025 43 Approbation CR et designation secretaire d
Déliberation - 2025 09 Approbation CDG tampon
Compte-Rendu - 2026 09 Approbation CR designation secretaire de s
Déliberation - 2026 15 Designation des conseillers communautaires
Déliberation - 2025 14 Affectation de resultat tampon
Déliberation - 2025 07 Delegation DPU tampon
Compte-Rendu - D2025 39 approbation CR 26.05 et 31.05 tampon
Déliberation - 2025 08 PCS tampon 1
Déliberation - D2026 16 tampon
Compte-Rendu - 2025 06 Approbation CR 10.02.2025 et designation SS tampon
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 06 Approbation CR 10.02.2025 et designation SS tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 29/03/2025
Reçu en préfecture le 29/03/2025
Publié le S L O7
ID : 059-215901380-20250317-D2025_06-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATRS
SÉANCE DU 17 MARS 2025
Date de la convocation : L'an deux mille vingt cinq, le dix-sept mars à 19h00, les membres du
07 mars 2025 conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, salle du
Conseil en Mairie de Cattenières, sous la présidence de Daniel
FORRIERES, Maire
EFFECTIF LÉGAL : 15
Etaient présents : Christophe BOUTHORS ; Daniel FORRIERES ; David
HEGO ; Antoine HERMAN ; Mickaël LANCEL; Jose-Manuel LERICHE ;
Céline MARELLI ; Véronique MEYER ; Sabrina MERY, Roseline HODIN
Francine SÉDENT
EFFECTIF EN EXERCICE : 14
EFFECTIF VOTANT : 11
Etaient absents : Damien BARDOUX; Raphaël CANTA, Vincent
WIART
Quorum : oui
Secrétaire de séance : Céline MARELLI
Objet de la délibération: Approbation du compte rendu du 10 février 2025 et désignation du secrétaire de séance
Numéro de la délibération : 2025-06
Annexe : Compte-rendu du conseil municipal du 10 février 2025
Conformément aux dispositions législatives en vigueur, Monsieur le Maire :
- Ouvre la séance
- _ Procède à la vérification du quorum
- Annonce qu'aucun pouvoir n'a été reçu pour la séance
A l'unanimité, le conseil Municipal :
- Désigne Céline MARELLI comme secrétaire de séance
- Approuve le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 février 2025
La liste des délibérations examinées en séance de Conseil Municipal peut être consultée sur le site de la ville de Cattenières (communes-cattenieres.fr)
Certifié conforme,
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an
ci-dessus mentionné,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
SN