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Déliberation - AR CM20240607 016 Recrutement animateurs CDD ALSH vacances Ete 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Tourisme,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20240607-CM20240607-016-DE Date
de
télétransmission
: 12/06/2024
Date
de
réception
préfecture
: 12/06/2024
CM20240607-016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le sept
juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
30
mai
2024,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Sandrine
PASSEBON,
Cyril
REUILLON
et Agnès
RONDEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Philippe
CHABOT
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU),
Cécile
DROUET
(Pouvoir
donné
à
Jacqueline
GATTEPAILLE),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à
Daniel
FONTENEAU),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU)
et
Stéphanie
SIMONNEAU
(Pouvoir
donné
à
Sylvie
AULIVIER).
Absents
: Mathieu
BERARD,
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Valérie
MARSAULT
OBJET
: Recrutements
des
animateurs
pour
l’ALSH
d’Echiré
pendant
les
vacances
scolaires
d’été
/ Juillet-Août
2024
Le
Maire
expose.
Vu
le code
général
de la fonction
publique,
notamment
son
article
L332-23
2°,
Vu
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
fonction
publique
territoriale, Vu
les
délibérations
du
conseil
municipal
de
la Commune
d’Echiré
du
ler juin
2018
et du
26 janvier
2024
fixant
respectivement
les
modalités
de
recrutement
et de
rémunération
des
animateurs
de
l’ALSH
(accueil
de
loisirs
sans
hébergement)
pendant
les
vacances
scolaires
;
Afin
de
mettre
en
place
l’équipe
d'encadrement
:
-
de
l’ALSH
des
vacances
d’Eté
2024
à l’Espace
Jeunesse
Henri
Dès,
du
8 juillet
au
9 août
2024
inclus
et du
26
au
30
août
2024
inclus,
-
des
mini-camps
avec
nuitées
du
8 au
12 juillet,
du
15
au
19 juillet et du
29 juillet
au 2 août
2024,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
de
créer
pour
l’ALSH
de
Juillet-Août
2024
et
les
mini-camps
avec
nuitées
de
l’été
2024,
quinze
(15)
postes
d’animateurs
à
temps
complet
en
contrat
à
durée
déterminée,
en
application
de
l’article
L332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
;
-
de
fixer
la journée
de
préparation
pour
l’ensemble
des
animateurs
recrutés,
le
samedi
6
juillet
2024
;
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20240607-CM20240607-016-DE Date
de
télétransmission
: 12/06/2024
Date
de
réception
préfecture
: 12/06/2024
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024 ;
documents
afférents.
CM20240607-016
d’autoriser
le
Maire
à
signer
les
contrats
à
durée
déterminée
correspondants
et
tous
Pour
rappel,
les
agents
recrutés
en
contrat
à durée
déterminée
seront
rémunérés
comme
suit
:
ALSH
petites
et
grandes
Base
de
Calcul
du
forfait
journalier
vacances
scolaires
rémunération
(=
1/30?"
du
salaire
afférent
à
indiciaire
l'indice
ci-avant)
Animateurs
Hiver
/ Printemps/
(stagiaires
ou
qualifiés
Toussaint
/Noël
1B
595
/ IM
506
83,03
€/jour
FSSS
Juillet/Août
Base
de
Calcul
du
forfait
journalier
Mini-camps
avec
nuitées
rémunération
(=
1/30"
du
salaire
afférent
à
indiciaire
l'indice
ci-avant)
Animateurs (stagiaires
ou
qualifiés
Vacances
d’Eté
IB
816
/ IM
674
110,60
€/jour
BAFA) Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le :
Notifié
ou
publié
le
:
1 2 JUIN
2024
1 2 JUIN
2024
Fait
et délibéré
le
7 juin
2024
La
secrétaire
de
séance,
Valérie
MARSAULT
Page
2/2