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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ cm 22.10.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
1
Affaire suivie par :
Cécile CARBONNAU – Assistante de M. le Maire
Responsable du Secrétariat Général
T. 01 64 49 66 21 – c.carbonnau@mairie-longpont91.fr
N/Réf : CB/CS/CC
Objet : Convocation Conseil municipal du 22 octobre 2026.
Longpont-sur-Orge, le vendredi 16 octobre 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 22 octobre 2026 à 20 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Longpont-sur-Orge
L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2026.
Décisions du Maire prises par délégation de compétence.
Point n°1 : Motion : Projet de loi de finances pour 2027 : pour la défense de l'autonomie
financière des communes, des services publics de proximité et du pouvoir d'achat des agents
territoriaux.
Point n°2 : Motion de soutien au mouvement lycéen.
Point n°3 : Communication du rapport d’activité 2025 de Cœur d’Essonne Agglomération.
Rapporteur : Charlène BADINA
Point n°4 : Adhésion au groupement de commande coordonné par Cœur d’Essonne
Agglomération pour l’achat de fournitures de bureau, fournitures scolaires et loisirs créatifs.
Point n°5 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal – annule et remplace la
délibération 24-2026.
Point n°6 : Modification du tableau des effectifs.
Point n°7 : Décision modificative n°1.
Point n°8 : Appel à Manifestation d’intérêt de la Région : Demande de subvention pour la
ferme.
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux SECRETARIAT GENERAL 2
Point n°9 : Fixation de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les
ouvrages de distribution de gaz et de la Redevance Provisoire d’Occupation du Domaine
Public (ROPDP) pour les chantiers de travaux sur ces ouvrages.
Point n°10 : Octroi d’une garantie d’emprunt à Essonne Habitat dans le cadre de la
construction de 22 logements sociaux au 87 rue de Leuville.
Point n°11 : Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à Essonne Habitat dans le cadre
de la construction de 22 logements sociaux au 87 rue de Leuville.
Rapporteur : Julie CANAL
Point n°12 : Approbation de la déclaration de projet de l’opération d’aménagement du
secteur Biron emportant mise en compatibilité du PLU.
Point n°13 : Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial de l’opération
d’aménagement du secteur Biron.
Rapporteur : Emilie GASPAR
Point n°14 : Avis du Conseil Municipal dans le cadre d’une enquête publique ayant pour
objet l’Autorisation environnementale déposée par la société DATA SERRES pour le projet
d’installation d’un centre de stockage et de traitement des données informatiques sur la
commune de Ballainvilliers.
Rapporteur : Jean-Patrick LEMARE
Point n° 15 : Fonds de concours versé par la commune pour le financement de travaux
d’éclairage public sur son territoire à Cœur d’Essonne Agglomération.
Point n°16 : Convention de maitrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour des travaux
d’enfouissement des réseaux rue du Perray.
Rapporteur : Sébastien GONCALVES
Questions diverses.
Vous trouverez en pièces jointes les notes de synthèse, projets de délibérations et annexes.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Charlène BADINA.