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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 3 SEPTEMBRE 2018
Document publié le Lundi 3 septembre 2018 par la commune de Château.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 3 SEPTEMBRE 2018)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Bois et produits du bois,
REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 03/09/2018 à 20h30
Présents : Pascal PERRIN, René DUFOUR, Pierre NUGUES, Patrick DIEUDEGARD, Isabelle SOMMEREUX, Claude NUGUES, Alexandre MAZUIR, Marion PUTHOD ; Françoise PETIT, Antoinette MARTIN,
Absents :
Pouvoir :
Absente excusée : Françoise CHANAL,
En entrée de séance, le Maire demande si des appréciations sont à faire sur le dernier compte rendu de Conseil. Le Conseil n’ayant pas de remarques particulières, le Maire invite à traiter l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR :
- PREPARATION JOURNEE DU PATRIMOINE : 16 Septembre 2018 : Le Maire rappelle aux membres du Conseil la date de l’Inauguration du site de l’église faisant suite aux travaux d’aménagement paysager ; puis propose de revoir les différentes tâches à effectuer pour cette manifestation : signalisation, boissons, choix du buffet, décoration, tables, parking, nettoyage de l’église…
- PARTICIPATION DES FRAIS DE CANTINE SCOLAIRE POUR LES ENFANTS SCOLARISES SUR LE RPI MAZILLE/SAINTE-CECILE/BERGESSERIN : L’adjointe au Maire Marion PUTHOD informe le Conseil qu’il convient de délibérer comme il a été fait pour les commune membres du RPI de Mazille/Sainte-Cécile/Bergesserin et de participer à hauteur de 2 € / enfant et par repas à compter du 01/04/2018 au lieu de 2,10 € / enfant. Le Conseil approuve et s’aligne à la proposition de délibération du SIVOS du Sud Clunisois qui gère le RPI.
- SALLE COMMUNALE : Date commission à fixer afin de pouvoir aborder plusieurs sujets : * Demande de location de la salle pour effectuer des cours de sport à l’année (Gymnastique, Biodanza, Yoga..)
* La notion de nettoyage demandé aux locataires,
* Frais de nettoyage
La date du 25/09/2018 à 18h30 est fixée afin que la commission se réunisse et étudie ces points.
- CONTRAT ADJOINT TECHNIQUE : Renouvellement du contrat pour une durée d’un an Un CDD (Contrat à Durée Déterminée) a été réalisé sur la base du grade d'Adjoint technique de 2ème classe en 2017. Le Maire et ses adjoints proposent de le renouveler, Le conseil approuve. Un nouveau contrat annuel sera rédigé sur la base : Indice Brut 341 Indice Majoré 322 pour 1,40 heure par semaine annualisé.
- CONVENTION YOGA : Renouvellement de la convention
Le Maire rappelle que la salle sera louée à l’association SERENAT cette année sur les mêmes bases que l’année passée : à 10 euros / séance pour une durée de 1 an et 20 € / stage le samedi après midi. Une convention sera rédigée pour cette année 2018/2019. Le Conseil se réserve le droit de revoir les tarifs vu le nombre de demande de locations croissant pour des activités sportives. Le Conseil approuve les mêmes tarifs - RIFSEEP : PRIME DES AGENTS : Le dossier a été envoyé au Centre de Gestion pour le comité technique des instances paritaires : Le Maire et ses adjoints proposeront au Conseil les sommes part fixe et part variable pour chacun des agents pour la prochaine séance.
- AFFOUAGES 2018/2019 :
Délibération pour la délivrance des bois, aux affouagistes, de la parcelle 11 (section de
Château-Dit) en 2018/2019 ;
La VENTE DES ARBRES DE FUTAIES AFFOUAGERES par les soins de l'ONF des
coupes n° …………11…………….(1) en 2020
et la DELIVRANCE (1) en 2018 du taillis, des houppiers et petites futaies non vendues de
ces coupes aux affouagistes (2)
des futaies de qualité chauffage de gros diamètre ou
d'exploitation difficile (2). Il est déconseillé de mettre en l'état ces bois à disposition des
affouagistes, une exploitation par un professionnel est recommandée.
L'exploitation forestière est une activité dangereuse, elle exige un savoir faire et des
équipements adaptés. Une information sera communiquée aux affouagistes par la commune,
sur les risques et les précautions minimales de sécurité à respecter.
- Délibération pour nommer les garants à compter de 2018 :
Le Maire invite le Conseil à renouveler les garants pour l’exploitation de la partie délivrée des
coupes de la commune.
Le Conseil délibère et nomme :
- Pour la section de CHATEAU : Patrick DIEUDEGARD, René DUFOUR, Jean Baptiste
JANDET
- Pour la section de ST LEGER : Maurice NUGUES, Pierre NUGUES, Damien THERRIAUD
- Délibération pour le tirage des coupes affouages 2018/2019 : COUPE N° 11
Comme chaque année les inscriptions auront lieu en Mairie.
Le prix est fixé par le Conseil pour cette année 2018 et reste identique à l’an passé
Les inscriptions pour les affouages 2018/2019 (Coupe n°11 section de CHATEAU) auront lieu du
LUNDI 24 SEPTEMBRE au VENDREDI 2 NOVEMBRE 2018
(Paiement à l’inscription).
pour l'entretien des « gasses » (lignes entre les coupes) + tirage des coupes
PRESENCE OBLIGATOIRE POUR LE TIRAGE DES COUPES : la date sera fixée
ultérieurement
Rappel : 15 avril = fin de l’abattage et 15 octobre = fin de débardage TARIFS : Château = 25euros / St Léger = 17 euros
Le Conseil approuve
- ADJUDICATION VENTE DE BOIS : Délibération du 25/06/2018 à retirer : Le Maire informe les membres du Conseil : « Finalement la vente n’a pas eu lieu car pas d’acquéreur . La vente est reportée….à suivre ».
- GITE COMMUNAL : Le Maire fait un point sur l’avancée des travaux de restauration du gîte communal tant sur la partie technique que sur le choix des matériaux et des teintes qui restent à choisir. Point sur les travaux, point financier, Gestion de l’entretien et réservations : * Point financier : Le Maire et son adjoint René DUFOUR présentent le tableau de suivi financier des dépenses et des restes à payer arrêté à ce jour.
* Une réunion de commission suivi des travaux est proposée afin de pouvoir choisir les teintes. Le Conseil donne tout pouvoir au Maire et ses adjoints pour faire le choix des teintes. * La gestion des réservations et l’entretien restant en cours de réflexion. Le Maire et ses adjoints invitent les membres de l’assemblée à réfléchir à ces questions en amont de la préparation du budget primitif 2019.
- BULLETIN MUNICIPAL : Appel à candidature...Le bulletin est en cours de rédaction et toutes les bonnes volontés ou les propositions d’ articles peuvent être recueillies en Mairie.
QUESTIONS DIVERSES :
- BROCHURE « Laissez vous compter CHATEAU » : Le Maire informe les Conseillers que la même trame de brochure sera disponible à compter du 10 septembre sur la commune de SALORNAY …
- DONS DE L’AMICALE ET LA SOCIETE DE CHASSE : Le Maire informe que les associations ont fait des dons qui serviront à remplacer les jeux des enfants.
- REPAS CCAS : 14 Octobre 2018 : Le Maire rappelle la date du repas CCAS des ainés et invite les conseillers à s’inscrire.
- FIN DE SEANCE : 23h10