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Déliberation - Liste des deliberations avec vote CM 22 6 23 1
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations avec vote CM 22 6 23 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JUIN 2023 - 19 H 00
Liste des délibérations
Appel : 19 heures
Compte rendu de la séance du 23 mars 2022 : Adopté à l’unanimité
Secrétaire de Séance : Philippe POIROUX
ORDRE DU JOUR
Ressources et Moyens DÉCISION
DEL_2023_026
Approbation du compte de gestion 2022 - Budget
principal Ville
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
9 Abstention(s)
DEL_2023_027
Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe
Réserves Foncières
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
9 Abstention(s)
DEL_2023_028
Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe
Multiaccueil
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
9 Abstention(s)
DEL_2023_029
Approbation du compte administratif 2022 - Budget
principal Ville
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
1 DEL_2023_030
Approbation du compte administratif 2022 - Budget
annexe Réserves Foncières
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
DEL_2023_031
Approbation du compte administratif 2022 - Budget
annexe Multiaccueil
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
DEL_2023_032
Affectation du résultat - Budget principal Ville
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
DEL_2023_033
Budget supplémentaire 2023 - Budget principal Ville
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
DEL_2023_034
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Réserves
Foncières
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
DEL_2023_035
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe
Multiaccueil
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
10 Abstention(s)
Aménagement et cadre de vie DÉCISION
DEL_2023_036
Site Pierre et Marie Curie - Approbation du Bilan de
clôture au 31 janvier 2023
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
4 Abstention(s)
DEL_2023_037
Cession de deux parcelles communales sises 109 bis et
111 Avenue Pierre Mendès France, Avrillé, cadastrées AY
415 et AY 416
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
9 Abstention(s)
2 Ressources et Moyens DÉCISION
DEL_2023_038
Commande publique – Constitution d’un groupement de
commandes « Prestations de Services - Fournitures
Courantes - Fournitures et Prestations Informatiques –
Travaux de bâtiments - Prestations Intellectuelles » –
Approbation et signature
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
Education DÉCISION
DEL_2023_039
Achat de 2 places à la crèche du lycée Les Buissonnets -
Convention avec Vyv3
Rapporteur : Mme Séverine CROS
Adopté à l'unanimité
Ne prend pas part au
vote :
Philippe BOLO
DEL_2023_040
Projet Éducatif de Territoire - Renouvellement 2023-2026
Rapporteur : Mme Séverine CROS
Adopté à l'unanimité
Aménagement et cadre de vie DÉCISION
DEL_2023_041
Convention entre la ville d’Avrillé et la communauté
urbaine d’Angers Loire Métropole portant sur la gestion
de l’entretien du réseau de la ligne A du tramway
Rapporteur : M. Michel VERGER
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_042
Convention entre ENEDIS et la commune d’Avrillé
portant sur l’établissement d’une convention de
servitudes sur la parcelle cadastrée n°41 Section ZC
située au lieu-dit La Goupillière à Avrillé
Rapporteur : M. Michel VERGER
Adopté à l'unanimité
Ressources et Moyens DÉCISION
3 DEL_2023_043
Personnel communal - Emplois : modifications
Rapporteur : M. Alain DELETRE
Adopté
6 Abstention(s)
DEL_2023_044
Personnel communal - Emplois : Contrat de projet
"Intranet / Internet / Territoire intelligent / Technologie de
l'information"
Rapporteur : M. Alain DELETRE
Adopté
5 Abstention(s)
DEL_2023_045
Personnel communal - Emplois : Contrat de responsable
des affaires culturelles
Rapporteur : M. Alain DELETRE
Adopté
5 Abstention(s)
Aménagement et cadre de vie DÉCISION
DEL_2023_046
Site de la Goupillière - Candidature pour l'acquisition de
l'ancien centre équestre, situé route de l'étang, à Avrillé
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
6 Abstention(s)
DEL_2023_047
Convention pour l’installation et le suivi de ruchers sur le
patrimoine paysager de la ville d’Avrillé entre
l’association Les Apiculteurs de Longuenée en Anjou et la
ville d’Avrillé
Rapporteur : M. Michel VERGER
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_048
Convention pour l’implantation de ruches sur le
patrimoine paysager de la ville d’Avrillé entre la
commune d’Avrillé et un bénéficiaire
Rapporteur : M. Michel VERGER
Adopté à l'unanimité
Arrêtés du Maire pris en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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