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Déliberation - Liste des deliberations avec vote CM 15 12 22
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations avec vote CM 15 12 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DÉCEMBRE 2022 - 19 H 00
Appel : 19 heures
Compte rendu de la séance du : Adopté à l’unanimité
Secrétaire de Séance : Alain DELETRE
ORDRE DU JOUR
Direction Générale DÉCISION
DEL_2022_101
Commissions thématiques - Constitution - Désignation
des représentants
Rapporteur : Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT
Adopté
9 Abstention(s)
Education - Famille DÉCISION
DEL_2022_102
Convention territoriale globale (CTG)
Rapporteur : Mme Séverine CROS
Adopté
5 Abstention(s)
Ressources et Moyens DÉCISION
DEL_2022_103
Entretien et renouvellement du parc de l'éclairage public
et enfouissement des réseaux - Approbation appel de
fonds
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
Direction Générale DÉCISION
1 DEL_2022_104
Avenant à la convention de coordination police
nationale / police municipale portant sur le déport des
images de la vidéoprotection de la ville d’Avrillé vers
l’hôtel de police d’Angers.
Rapporteur : M. Jean HALLIGON
Adopté à l'unanimité
Ressources et Moyens DÉCISION
DEL_2022_105
Subventions aux Associations acomptes 2023 et
ajustements 2022.
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
Aménagement - Environnement et
cadre de vie
DÉCISION
DEL_2022_106
Mutation Urbaine du Bois du Roy
Constitution de réserves foncières : Acquisition d'un bien
situé 123 avenue Pierre Mendès France à Avrillé
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
10 Abstention(s)
DEL_2022_107
Programme Local de l'Habitat : Dispositif d'aide à
l'accession sociale - Attribution d'une subvention :
Madame BODINEAU
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté à l'unanimité
Ressources et Moyens DÉCISION
DEL_2022_108
Approbation de l'avenant de clôture de la convention de
gestion voirie eaux pluviales
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
2 DEL_2022_109
Dérogations au repos dominical des salariés des
commerces de détail se situant sur la commune d'Avrillé
pour l'année 2023 - Avis du conseil municipal
Rapporteur : M. Jean HALLIGON
Adopté à l'unanimité
DEL_2022_110
Personnel communal - Emplois : Modification tableau des
effectifs
Rapporteur : M. Jean HALLIGON
Adopté
5 Abstention(s)
Arrêtés du Maire pris en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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