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Déliberation - Liste des deliberations avec vote CM 14 12 23
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations avec vote CM 14 12 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DÉCEMBRE 2023 - 18 H 00
Liste des délibérations
Appel : 19 heures
Compte rendu de la séance du 23 novembre 2023 : Adopté à l’unanimité
Secrétaire de Séance : Alain DELETRE
ORDRE DU JOUR
Intercommunalité DÉCISION
DEL_2023_086
Pilotage Mutualisé des politiques publiques -
Mutualisation du logiciel Droits de cités - Nouvelle
convention annexe et Avenant à la convention-cadre pour
la gestion des plateformes intercommunales
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté à l'unanimité
Aménagement DÉCISION
DEL_2023_087
Convention entre l'Agence d'Urbanisme de la Région
Angevine (AURA) et la Commune d'Avrillé
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_088
ZAC de l'ilot Bruyère, Leclerc, de la Boissière - Compte-
Rendu d'Activité à la Collectivité - Bilan au 31 décembre
2022 - Approbation
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
4 Abstention(s)
1 DEL_2023_089
ZAC Ardenne - Compte-rendu d'Activité à la Collectivité -
Bilan au 31 décembre 2022 - Approbation
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
4 Abstention(s)
DEL_2023_090
ZAC Le Pré - Compte-Rendu d'Activité à la Collectivité -
Bilan au 31 décembre 2022 - Approbation
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
4 Abstention(s)
DEL_2023_091
ZAC Centre-Ville - Compte-Rendu d'Activité à la
Collectivité - Bilan au 31 décembre 2022 - Approbation
Rapporteur : M. Hervé PINON
Adopté
4 Abstention(s)
Ressources et Moyens DÉCISION
DEL_2023_092
Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement avant le vote du budget
primitif 2024 Principal de la Ville.
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
5 Abstention(s)
DEL_2023_093
Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement avant le vote du budget
primitif 2024 Réserves Foncières.
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté
5 Abstention(s)
DEL_2023_094
Subvention de fonctionnement supérieure à 23 000 € -
Décision spécifique d'attribution complémentaire au
budget 2023
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_095
Subventions aux Associations acomptes 2024 et
ajustements 2023.
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
2 DEL_2023_096
Versement de subventions aux sections départementales
d'Octobre rose et du Téléthon
Rapporteur : M. Jean HALLIGON
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_097
Régularisation comptable des régies de recettes
Education - Enfance du budget Principal et de la régie de
recettes du budget annexe Multi-Accueil.
Rapporteur : M. Philippe POIROUX
Adopté à l'unanimité
Culture DÉCISION
DEL_2023_098
Convention entre le FRAC - la Ville d'Avrillé - l'artiste
Corentine LE MESTRE
Rapporteur : M. Patrice LUCAS
Adopté à l'unanimité
Education DÉCISION
DEL_2023_099
Modification du règlement de fonctionnement du
Multiaccueil Adrienne Bolland
Rapporteur : Mme Séverine CROS
Adopté à l'unanimité
Ressources humaines DÉCISION
DEL_2023_100
Personnel communal - Emplois : modifications
Rapporteur : M. Jean HALLIGON
Adopté
5 Abstention(s)
Arrêtés du Maire pris en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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