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Déliberation - liste delibs 190325
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 190325)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE DE SAINT PIERRE
D'ENTREMONT ISERE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
19 MARS 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix neuf mars, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Catherine VARVAT - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Catherine AUGER - Gérard HOURIEZ
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Peggy THIEBAUT – Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Catherine VARVAT) - Alexandre VICHERD-BIROUILLE (pouvoir donné à Patrice SAULE)
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCM190325 01 BUD TE38 – TRAVAUX SUR RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC DE MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE / LE CHENEVEY TRANCHE 2
/ AFFAIRE N° 23-005-446
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM190325 02 BUD BAUX MAISON DE SANTE « LA CHARTREUSE » / PERIODICITE DES LOYERS
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM190325 03 BUD DONATION A LA COMMUNE D’UN TERRAIN PAR UN PARTICULIER APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM190325 04 SUB SUBVENTION 2025 COLLEGE BEATRICE DE SAVOIE APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM190325 05 ADM COUPES DE BOIS EN 2025 :
MARTELAGE ET VENTE PARCELLES 1 ET 7
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
Affichage de la liste des délibérations qui remplace le CR des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
(suite réforme de la publicité des actes)