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Déliberation - liste delibs 200326
Déliberation - liste delibs 300523
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 300523)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Lâ Ferre ; ENTI'EMONT
COMMUNE DE SAINT PIE LISTE DES DELIBERATIONS
D'ENTREMONT ISERE DU CONSEIL MUNICIPAL
30 MAI 2023
L’an deux mil vingt-trois, le trente mai, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont,
légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Catherine
VARVAT - Gérard HOURIEZ - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Alexandre VICHERD-BIROUILLE
- Catherine AUGER
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Catherine VARVAT) - Peggy THIEBAUT (pouvoir donné à Sylvène GRANDJEAN)
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCM 300523 01 BUD BUDGET ANNEXES "LOCAUX NUS A USAGE PROFESSIONNEL APPROUVEE À
2023" - MODIFICATION AFFECTATION RESULTAT 2022 ET L'UNANIMITE
DM 1
DCM 300523 02 SUB SUBVENTION 2023 À L'ASSOCIATION SOLIDARITE ENTRE APPROUVEE A
MONTS ET PEUPLE L'UNANIMITE
DCM 300523 03 TER DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE BANDE DE APPROUVEE À
TERRAIN AU VILLARD L'UNANIMITE
DCM 300523 04 SCOL | MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA CANTINE SCOLAIRE APPROUVEE A
ET DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE L'UNANIMITE
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TRANCHE 1 /TE38 L'UNANIMITE
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(suite réforme de la publicité des actes)