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Déliberation - liste delibs 190325
Déliberation - liste delibs 201223
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 201223)
Thèmes du document : Jeunesse, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Lâirre ENTEMONT
I50re
COMMUNE DE SAINT PIERRE
D'ENTREMONT ISERE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
20 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt décembre, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Catherine VARVAT - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Catherine AUGER
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR: Peggy THIEBAUT - Kevin O’ROURKE (pouvoir donné à Catherine VARVAT)- Gérard HOURIEZ (pouvoir donné à Patrick MOREL)- Alexandre VICHERD-BIROUILLE (pouvoir donné à Florian BOUTEILLER)
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCM201223 01 BUD BUDGET GENERAL 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°4 APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM201223 02 BUD TRAVAUX SUR RESEAU D’ECLAIRAGE HAMEAU DU APPROUVEE A
CHENEVEY TRANCHE 1 / PLAN DE FINANCEMENT L'UNANIMITE
DCM201223 03 BUD TARIFS RELATIFS AUX CONCESSIONS DU CIMETIERE ET APPROUVEE À
COLUMBARIUM L'UNANIMITE
DCM201223 04 BUD AMICALE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES DU APPROUVEE A
CENTRE DE SECOURS DE CHARTREUSE NORD —
PARTICIPATION FINANCIERE
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DCM201223 05 PER MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE non.
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PROJET DE CREATION EN SCIC APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM201223 09 SUB COMMEMORATION DU 80EME ANNIVERSAIRE DU MAQUIS
DE CHARTREUSE / DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES
DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ISERE
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
Affichage de la liste des délibérations qui remplace le CR des séances du conseil municipal à compter du Ier juillet 2022
(suite réforme de la publicité des actes)