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Compte-Rendu - CR CM 2026 03 10 v3
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune d'Aubigné-Racan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026 03 10 v3)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
Mairie
Compte-rendu
du
conseil
municipal
Séance
du
10
mars
2026
- 20h
Aubigné-Racan Date
de
convocation
et
d'affichage
: jeudi
5
mars
2026
Quorum
à
: 10
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
le
DIX
du
mois
de
MARS
à
20
HEURES,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
MOURIER
Nicolas,
Maire.
Étaient
présents
: Monsieur
MOURIER
Nicolas,
Maire
;
Mesdames
DELAPORTE
Monique
et
MARTINEAU
Anita,
et
Messieurs
LEDUC
Bruno
et
PONTONNIER
Pascal,
adjoints
;
HENRY
Arnaud,
conseiller
délégué
;
Mesdames
GAUCHER-LOISEAU
Élodie,
GUÉRIN
Françoise,
HILDYARD
Coraline,
LÉON
Brigitte,
Messieurs,
CHAUFOUR
David,
LEBOUC
Janick
et
RAMAUGÉ
Christophe,
conseillers
municipaux
;
Absents
excusés
:de
MARNHAC
Xavier
(donne
pouvoir
à
MOURIER
Nicolas),
LÉON
Brigitte,
RENOU
Marinette
(donne
pouvoir
à LEDUC
Bruno)
et
GUÉRANGER
Vincent
Absents
: FAGAULT
Pauline,
GAILLAT
Mathilde
et
SEVAULT
Amélie
Secrétaire
: HENRY
Arnaud
Membres
: en
exercice
: 19
présents
: 12
votants
: 14
(dont
2
pouvoirs)
#
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
janvier
2026
#
DCM
2026-009
—
Convention
de
gestion
des
déchets
du
site
archéologique
avec
le
département
de
la
Sarthe
#
DCM
2026-010
—
Autorisation
au
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir
(SMVL)
pour
la
signature
d'une
convention
avec
ALCOME
dans
le cadre
de
la filière
REP
des
produits
du
tabac
#
DCM
2026-011
-
Convention
de
remboursement
à
la
communauté
de
communes
Sud
Sarthe
- Opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
«
Sud
Sarthe
»
Informations
du
maire
et
comptes-rendus
des
commissions
Questions
diverses
1/6 OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
ET
ORDRE
DU
JOUR
Si
le
quorum
est
atteint,
monsieur
le
maire
ouvre
la
séance,
un
secrétaire
de
séance
est
désigné.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
27
JANVIER
2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
27
janvier
2026
(et
les
remarques
éventuelles),
qui
ont
préalablement
été
envoyés
à
chaque
conseiller,
est
soumis
à
approbation.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité
des
présents.
Résultat
du
vote:
Pour
:
14
(dont
2
pouvoirs)
Contre
:0
Abstention
:O
POINT
N°1
: DCM
2026-009
-
Convention
de
gestion
des
déchets
du
site
archéologique
avec
le
département
de
la
Sarthe
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
le
Département
de
la
Sarthe
pour
l'année
2026
relative
à
la
gestion
des
déchets
produits
par
les
visiteurs
du
site
archéologique
des
Prairies
de
Cherré,
situé
sur
l'Espace
Naturel
Sensible
d'Aubigné-Racan.
Propriétaire
du
site,
le
Département
en
assure
la
gestion
et
l'animation.
Dans
ce
cadre,
la
commune
s'engage
à
assurer
le
transfert
des
déchets
rassemblés
sur
le
parking
du
site,
à
raison
d'environ
74
interventions
annuelles
(un
passage
hebdomadaire
en
période
hivernale
et
deux
passages
hebdomadaires
en
période
estivale).
En
contrepartie
de
cette
mission,
le
Département
versera
à
la
commune
une
subvention
forfaitaire
de
1
591
EUR
TTC
pour
l'année
2026.
Le
conseil
municipal
approuve
les
termes
de
cette
convention,
accepte
le
versement
de
la
subvention
correspondante
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
ainsi
que
tout
document
afférent.
Aucune
observation
n'a
été
formulée
par
les
membres
du
conseil.
Résultat
du
vote
:
Pour
:
14
(dont
2
pouvoirs)
Contre
:0
Abstention
:O
POINT
N°2
:DCM
2026-010
-
Autorisation
au
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir
(SMVL)
pour
la
signature
d'une
convention
avec
ALCOME
dans
le
cadre
de
la
filière
REP
des
produits
du
tabac
Le
conseil
municipal
examine
la
mise
en
place
d'un
dispositif
national
visant
à
réduire
la
présence
des
mégots
de
cigarettes
dans
l'espace
public,
dans
le
cadre
de
la
filière
à
responsabilité
élargie
des
producteurs
instaurée
par
la
loi
AGEC.
L'éco-organisme
ALCOME
est
chargé
de
mettre
en
œuvre
cette
filière,
notamment
par
des
actions
de
sensibilisation,
la
mise
à
disposition
d'outils
de
collecte
(cendriers
de
poche
ou
dispositifs
urbains)
et
un
soutien
financier
pour
les
opérations
de
nettoiement
et
la
valorisation
des
mégots
collectés.
Afin
de
mutualiser
la
démarche
et
d'assurer
une
cohérence
à
l'échelle
du
territoire,
il
est
proposé
que
le
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir,
compétent
en
matière
de
collecte
des
déchets,
assure
la
gestion
et
la
signature
du
contrat
avec
ALCOME
pour
l'ensemble
des
communes
membres.
Au
cours
des
échanges,
M.
Ramauge
s'interroge
sur
l'éventualité
de
coûts
supplémentaires
à
terme
pour
la
commune.
M.
Mourier
indique
que
cela
n'est
pas
certain
et
dépendra
notamment
du
prix
au
kilo
et
de
la
fiscalité,
précisant
que
le
dispositif
repose
pour
l'instant
principalement
sur
de
la
communication
et
des
supports
de
sensibilisation
lors
2/6 d'évènements.
||
suggère
également
de
demander
au
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir
quelles
filières
sont
bénéficiaires
ou
déficitaires,
certaines
pouvant
éventuellement
entraîner
des
répercussions
financières.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
Résultat
du
vote
:
Pour
: 14
(dont
2
pouvoirs)
Contre
: 0
Abstention
: O0
POINT
N°3
: DCM
2026-011
-
Convention
de
remboursement
à
la
communauté
de
communes
Sud
Sarthe
- Opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
«
Sud
Sarthe
»
Le
conseil
municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
la
signature
d'une
convention
avec
la
Communauté
de
communes
Sud
Sarthe
dans
le
cadre
de
l'Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH),
mise
en
œuvre
sur
le
territoire
intercommunal
depuis
décembre
2022.
Ce
dispositif
vise
à
accompagner
les
propriétaires
occupants
et
bailleurs
dans
leurs
projets
de
rénovation
et
d'amélioration
de
l'habitat,
avec
l'objectif
de
réhabiliter
188
logements
à
l'échelle
du
territoire.
La
Communauté
de
communes
assure
le
suivi
et
l'animation
de
l'opération,
avec
l'appui
de
l'opérateur
CITÉMÉTRIE,
et
attribue
des
aides
financières
complémentaires
à
celles
de
l'Agence
nationale
de
l'habitat
et
du
Département.
La
convention
prévoit
que
les
communes
remboursent
à
la
Communauté
de
communes
les
aides
versées
pour
les
logements
situés
sur
leur
territoire,
sur
la
base
d'un
état
récapitulatif
annuel.
Les
projets
doivent
notamment
permettre
un
gain
minimal
de
deux
classes
énergétiques
au
diagnostic
de
performance
énergétique.
Au
cours
des
échanges,
plusieurs
interrogations
sont
soulevées
concernant
l'absence
de
montant
plafond
pour
la
participation
communale.
||
est
évoqué
que
l'aide
pourrait
s'élever
à
environ
1
500
EUR
par
dossier,
mais
que
la
commune
pourrait
être
exposée
à
un
nombre
important
de
demandes.
M.
Leduc
souligne
également
que
la
commune
ne
participe
pas
à
la
sélection
des
dossiers,
alors
qu'elle
connaît
bien
la
situation
locale.
M.
Mourier
précise
que
le
maire
devrait
recevoir
chaque
mois
la
liste
des
bénéficiaires
mais
ce
n'est
pas
toujours
le
cas.
La
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés.
Résultat
du
vote:
Pour
: 8
Contre
: 0
Abstention
: 6
(dont
2
pouvoirs)
POINT
N°4
: Informations
du
maire
et
comptes-rendus
des
commissions
+
ADJOINTS
-
INFORMATIONS
:
æ
Voirie
/
STEP
-
Mme
MARTINEAU
L'ensemble
des
projets
du
programme
voirie
et
step
de
2025
sont
terminées.
Le
programme
2026
est
en
cours
d'élaboration.
æ
Urbanisme
/
Environnement
-
M.
LEDUC
École Un
projet
est
envisagé
pour
végétaliser
les
cours
d'école
en
remplaçant
une
partie
du
béton
par
des
plantations
d'arbres
et
des
espaces
végétalisés.
L'objectif
est
d'améliorer
le
cadre
de
vie
des
élèves
tout
en
les
associant
au
projet,
notamment
par
leur
participation
aux
plantations.
Cimetière Plusieurs
aménagements
ont
été
réalisés
au
cimetière
: installation
de
bancs
pour
le
confort
des
visiteurs
et
mise
en
sécurité
de
deux
petites
chapelles.
Les
visiteurs
soulignent
d'ailleurs
la
qualité
de
l'entretien
et
la
propreté
du
site.
3/6 æ
CCAS
/ Cohésion
Sociale
- Mme
DELAPORTE
Journée
des
têtes
blanches
Journée
jugée
très
réussie,
avec
une
ambiance
caime
et
conviviale
et
aucun
retour
négatif
signalé.
Les
participants
ont
particulièrement
salué
la
qualité
des
repas
et
le
travail
du
traiteur,
ainsi
que
l'implication
des
personnes
ayant
contribué
aux
décorations
et
aux
compositions
florales.
Comité
de
pilotage
de
France
Services
La
fréquentation
poursuit
sa
progression
avec
6
100
passages
en
2025,
contre
5
753
l’année
précédente.
En
2025,
201
familles
ont
été
reçues
au
cours
des
134
permanences
«
hors
les
murs
»
organisées
dans
notre
commune.
Les
demandes
des
administrés
portent
principalement
sur
: impôts,
CAF,
URSSAF,
démarches
liées
aux
cartes
d'identité
et
passeports,
services
départementaux,
accompagnement
social
et
dossiers
de
retraite,
ces
derniers
étant
plutôt
chronophages. Le
dispositif
mobilise
une
douzaine
de
partenaires
et
les
acteurs
notent
une
belle
reconnaissance
des
permanences
«
hors
les
murs
»
par
le
public.
Préparation
de
la
semaine
d'information
sur
la
santé
mentale
d'octobre
Dispositif
national
associé
à
la
Semaine
bleue
(du
11
au
18
octobre).
Publics
visés
: personnes
souffrant
de
troubles
psychiques
(schizophrénie,
bipolarité,
dépression,
anxiété,
….),
proches
et
aidants
; environ
3
millions
de
personnes
seraient
concernées
par
des
situations
de
mal-être
en
France.
Les
objectifs
sont
de
sensibiliser,
lutter
contre
la
stigmatisation
et
informer
ie
public
sans
aborder
la
santé
mentale
de
manière
trop
technique
ou
stigmatisante.
Plusieurs
pistes
d'actions
sont
évoquées
: activités
sportives
(vélo,
marche
etc.)
associées
à
des
temps
de
réflexion,
ou
organisation
locale
d'une
projection
de
film
suivie
d'un
débat
(par
exemple
Les
Rêveurs,
à
confirmer).
Une
sensibilisation
ou
formation
des
secrétaires
de
mairie,
souvent
en
première
ligne
dans
l'accueil
du
public,
est
également
envisagée.
#
Travaux
/
Réserve
Communale
-
M.
PONTONNIER
Colonnes
semi-enterrées
pour
les
déchets
: Les
colonnes
semi-enterrées
ont
été
installées
la
semaine
dernière
sur
le
parking
de
la
voie
Nouvelle
mais
ne
sont
pas
encore
fonctionnelles.
Un
couvercle
jaune
doit
être
remplacé
par
un
couvercle
vert
et
quelques
défauts
ont
été
constatés
sur
les
cônes,
notamment
des
lames
plus
courtes
qui
créent
un
léger
désordre.
Restaurant
de
la
mairie
: Les
travaux
progressent.
La
chappe
a
été
coulée
dans
la
cuisine
et
la
pose
de
la
faïence
dans
les
toilettes
est
en
cours.
Les
prochaines
étapes
concernent
la
pose
des
faux
plafonds
et
l'installation
de
l'éclairage
dans
la
salle
du
restaurant.
La
livraison
du
bâtiment
est
espérée
pour
la
fin
du
mois
d'avril.
Bâtiment
blanc
: Le
chantier
est
presque
terminé.
il
ne
reste
plus
que
les
travaux
de
peinture
à
réaliser.
Club-house
(Foot
et
Moto-club)
:
Les
plinthes
ont
été
posées
et
les
associations,
notamment
le
moto-ciub,
ont
commencé
les
travaux
de
préparation
avec
le
ponçage
avant
la
mise
en
peinture.
Enfouissement
des
réseaux
-
rue
du
Docteur
Renaud
:
La
première
tranche
des
travaux
est
terminée,
les
grosses
tranchées
ayant
été
réalisées.
Il
reste
désormais
les
raccordements
aux
logements.
La
seconde
tranche
sera
réalisée
ultérieurement,
les
dossiers
n'ayant
pas
été
traités
dans
les
délais
par
le
Département.
La
commune
avait
pourtant
effectué
les
démarches
nécessaires
dans
les
temps
et
avait
accepté
de
prendre
en
charge
cette
seconde
tranche
afin
4/6 d'éviter
de
nouvelles
perturbations
pour
les
habitants.
Des
demandes
de
subventions
seront
néanmoins
déposées
et
une
réunion
avec
les
élus
départementaux
est
prévue
pour
évoquer
ce
dossier.
æ
Communication
-
M.
MOURIER
La
vidéo
montrant
l'atterrissage
d'un
hélicoptère
du
SMUR
sur
le
terrain
de
football
de
la
commune
a
rencontré
un
important
succès,
avec
près
de
30
000
vues.
Cet
atterrissage
faisait
suite
à
une
intervention
d'urgence
liée
à
un
accident
survenu
à
Dissay-sous-Courcillon.
Cette
séquence
a
également
permis
d'informer
la
population
que
la
commune
est
référencée
comme
zone
d'atterrissage
pour
les
hélicoptères
de
secours,
ce
qui
peut
faciliter
les
interventions
d'urgence
sur
le
secteur.
æ
Point
éco
/ santé
/ tiers-lieu
«
les
ateliers
de
demain
»
- N.
MOURIER
Commerce
et
vie
économique
L'association
des
commerçants
(ACAR)
s'est
récemment
restructurée
avec
la
mise
en
place
d'une
co-présidence,
avec
l'ancienne
présidente
qui
poursuit
son
engagement,
et
Nadège
Bourdin,
de
plus
en
plus
impliquée
dans
la
gestion
de
l'association.
Une
réunion
s'est
tenue
le
12
mars
afin
d'évoquer
les
prochaines
actions,
notamment
la
préparation
de
la
journée
événementielle
du
26
avril,
qui
réunira
la
journée
de
la
Terre,
la
brocante
de
l'ACAR,
une
exposition
consacrée
à
Marcel
Derulle
et
une
exposition
de
véhicules
anciens.
L'association
a
par
ailleurs
été
invitée
à
la
soirée
du
commerce
sarthois
organisée
par
la
CCI,
à
la
suite
de
la
visibilité
obtenue
grâce
à
la
vidéo
réalisée
par
LMTV
autour
de
la
quinzaine
commerciale. Du
côté
des
services,
des
lockers
Mondial
Relay
sont
désormais
en
fonctionnement
au
Carrefour
Express.
Sur
le
plan
économique,
une
nouvelle
activité
de
soins
esthétiques,
“BeauT'
marine”,
portée
par
Tifanny
Bagiau,
s'est
installée
sur
la
commune.
Par
ailleurs,
Adrien
Canta
a
créé
une
auto-entreprise
de
nettoyage
de
véhicules
et
de
mobilier
à
domicile,
«
Auto'mobilier
Services
».
Urbanisme Une
rencontre
est
prévue
le
vendredi
13
mars
avec
les
étudiants
de
Master
2
en
urbanisme
à
l'université
du
Mans,
qui
présenteront
leur
projet
pour
leur
diplôme.
Santé La
question
du
recrutement
de
médecins
reste
une
préoccupation
importante.
Des
contacts
sont
maintenus
avec
le
cabinet
spécialisé
dans
le
recrutement,
il
y
a
des
pistes
mais
aucune
concrétisation
n'est
encore
confirmée.
Monsieur
le
maire
évoque
l'hypothèse
d'un
recrutement
d'un
couple
de
médecins
qui
impliquerait
un
engagement
financier
plus
importants
de
la
commune.
Des
échanges
se
poursuivent
également
avec
l'association
de
Pontvallain.
Dans
le
cadre
du
Contrat
Local
de
Santé
(CLS)
porté
par
la
communauté
de
communes,
plusieurs
actions
sont
en
cours,
notamment
autour
de
la
santé
mentale,
du
bien
vieillir
et
de
l'enfance-jeunesse.
Projet
“Année
Marcel
Derulle"
Le
projet
consacré
au
peintre
Marcel
Derulle
continue
de
fédérer
de
nombreux
acteurs
locaux.
Une
exposition
est
prévue
le
26
avril,
en
présence
des
petits-enfants
de
l'artiste,
particulièrement
ravis
de
l'engagement
autour
de
cette
initiative.
Des
interviews
et
captations
vidéo
d'anciens
habitants
sont
programmées
le
17
mars
afin
de
recueillir
des
témoignages
et
anecdotes.
Projet
“Les
Ateliers
de
Demain”
Le
projet
progresse
rapidement
et
les
travaux
sont
désormais
achevés.
Un
contrôle
de
conformité
sécurité
est
prévu
prochainement
et
l'arrêté
d'ouverture
du
bâtiment
sera
pris
le
13
mars.
Une
inauguration
est
envisagée
le
30
août,
en
même
temps
que
le
forum
des
associations.
5/6 Le
projet
bénéficie
d'un
fort
soutien
bénévole
:une
journée
d'action
est
prévue
le
11
avril.
L'aide
pédagogique
a
également
débuté,
avec
une
première
séance
organisée
dans
la
bibliothèque,
permettant
aux
enfants
de
travailler
pendant
que
les
parents
échangent
entre
eux.
Les
bénévoles
de
la
bibliothèque
sont
particulièrement
remerciés
pour
leur
implication.
Une
réunion
sur
le
compostage
est
prévue
le
24
mars
avec
les
associations
et
le
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir,
avec
l'espoir
d'associer
ce
dernier
à
la
journée
de
la
Terre
du
26
avril.
Le
projet
a
également
reçu
de
nombreux
dons
de
matériel,
notamment
de
Monique
Delaporte,
permettant
d'équiper
les
ateliers.
Les
trois
batteries
de
stockage
et
l'ombrière
photovoltaïque
sont
désormais
opérationnelles
et
permettent
une
quasi-autonomie
énergétique
du
site.
Le
projet
«
Gègène
»
(réhabilitation
d'un
camping-car
en
camion
buvette)
continue
d'avancer,
l'ouverture
du
côté
a
été
réalisée
en
profilé
alu.
Actualités
des
associations
La
vie
associative
est
toujours
aussi
dynamique
sur
la
commune.
Le
club
VEAL
a
célébré
ses
20
ans
le
1er
février.
À
la
bibliothèque,
une
animation
autour
du
puzzle
a
permis
de
réaliser
deux
puzzles
de
500
pièces
en
binômes.
Le
club
de
billard
américain
poursuit
son
installation
avec
une
ouverture
envisagée
au
printemps.
Le
Refuge
du
Plessis
travaille
à
un
projet
d'ouverture
au
public.
Le
comité
des
fêtes
s'est
doté
d'un
nouveau
bureau
et
l'atelier
couture
poursuit
ses
activités,
notamment
la
réalisation
de
trousses.
æ
Animation
du
territoire
et
Associations
-
M.
HENRY
Un
festival
de
musique
est
prévu
le
16
mai,
lors
du
troisième
week-end
du
mois.
Trois
groupes
sont
programmés
et
une
rencontre
avec
les
organisateurs
est
prévue
jeudi
soir
afin
d'affiner
l'organisation.
Le
thème
retenu
serait
celui
d'une
«
barbecue
party
»,
avec
des
braseros
et
une
ambiance
inspirée
des
mises
en
scène
américaines,
intégrant
notamment
la
présence
de
motos
et
de
flippers.
Le
projet
reste
encore
à
préciser
dans
ses
détails,
mais
la
tenue
de
l'événement
est
confirmée.
Concernant
la
Fête
de
la
musique,
qui
tombera
cette
année
un
dimanche,
aucune
animation
n'est
encore
arrêtée.
Une
coordination
sera
probablement
nécessaire
avec
la
fête
de
l'école
publique
organisée
le
même
jour.
Pour
le
13
juillet,
les
autorisations
nécessaires
ont
été
effectuées
et
le
feu
d'artifice
ainsi
que
les
animations
sont
validés.
La
question
de
l'accompagnement
musical
pour
la
retraite
aux
flambeaux
reste
toutefois
en
réflexion.
Enfin,
le
forum
des
associations
se
tiendra
le
dimanche
30
août.
Il
est
envisagé
de
profiter
de
cet
événement
pour
le
coupler
avec
une
mise
en
valeur
du
site
des
Ateliers
de
Demain,
afin
de
rassembler
les
associations
et
de
faire
mieux
connaître
ce
nouvel
équipement
communal.
POINT
N°5
-
QUESTIONS
diverses
Aucune
question
n'est
soulevée
par
les
conseillers
présents.
Séance
levée
à
21h13
Le
maire,
Nicolas
MOURIER
Secrétaire de”séan
6/6