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Déliberation - 2126413
Déliberation - 1328569
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coustouges.
Lien du pdf (Déliberation - 1328569)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT
du
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
Coustouges
Le
neuf
juin
deux
mille
vingt-trois
à
dix
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Coustouges
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité Département
des
Pyrénées-Orientales
Séance
du
CM
-
conseil
municipal
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
Anrigo
Nombre
de
conseillers
:
Michel,
Maire
de
Coustouges
te
ses
Étaient
présents
outre
le
Maire
sus
nommé
convocation
: 24
mai
2023
MM
les
conseillers
municipaux
et
Adjoint
:MIRALLES
Richard,
IGLESIAS
Marc,
GARRIGUE
Michel,
BECK
Martine
et
GIE
Florence,
Absent
:
IGLESIAS
Marc
A
été
nommée
secrétaire
:GIE
Florence
Les
membre
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Coustouges,
formant
la
majorité
des
membres
pour
pouvoir
valablement
délibérer,
sur
l'objet
suivant
:
publication
en
une
page
contrôle
de
légalité
:
DEPOT
PREFECTURE
REÇU
LE
‘Désighation
des
représentants
des
commissions
de
travail
1 6
JUIN
2023
SOUS-PRÉFECTURE
DECÉRET
À
e
la
communauté
de
Communes
du
Haut-Vallespir
NNULE
ET
REMPLACE
LA
PRECEDENTE
du
12
mai
2023
SUITE
À
UNE
ERREUR
MATERIELLE
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
Jean-Louis
Casanova,
en
date
du
18
avril
2023,
il
est
nécessaire
de
désigner
les
nouveaux
représentants
des
commissions
de
travail
de
la
communauté
de
Communes
du
Haut-Vallespir.
M.
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
communautaire
dispose
de
14
commissions
de
travail
:
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
Sont
délégués
au
sein
de
chaque
commission
:1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
:
* Développement
Economique-
Artisanat
:Michel
Anrigo,
Titulaire
et
Michel
Garrigue,
Suppléant * Tourisme
-Thermalisme
:Marc
Iglésias,
Titulaire
et
Florence
Gié,
Suppléante
* Développement
durable
Bois
Energie
Forêts
-
Réseau
de
chaleur
Canigo
Grand
site
:
Florence
Gié,
titulaire
et
Marc
Iglésias,
Suppléant
* Maison
France
services
-Social
—
Maison
de
Santé
:Florence
Gié,
Titulaire
et
Martine
Beck,
Suppléante
* Agriculture
Elevage
:Michel
Garrigue,
Titulaire
et
Richard
Miralles,
Suppléant
* Ordures
Ménagères
Décheteries
:Richard
Miralles,
Titulaire
et
Michel
Garrigue
Suppléant * Enfance
Jeunesse
Cantines
Scolaires
:Florence
Gié,
Titulaire
et
Marc
Iglésias,
Suppléant * Culture
Patrimoine
Catalanité
-
Ecole
de
Musique
:Marc
Iglésias,
titulaire
et
Florence
Gié,
Suppléante * Finances
—
Solidarité
Fonds
de
Concours
—
Mutualisation
:Martine
Beck,
Titulaire
et
Michel
Anrigo,
Suppléant
* Nouvelles
Technologies
:Martine
Beck,
Titulaire
et
Florence
Gié,
Suppléante
* Sport
et
Activités
de
Pleine
Nature
:Marc
lglésias,
Titulaire
et
Michel
Garrigue,
Suppléant * Eau
et
assainissement
:Michel
Garrigue,
Titulaire
et
Richard
Miralies,
Suppléant
* Urbanisme
Habitat
Suivi
Travaux
PIG
ANAH
Accessibilité
:Richard
Miralles,
Titulaire
et
Michel
Garrigue,
suppléant
* Personnel
:Marc
lglésias,
Titulaire
et
Richard
Miralles,
Suppléant
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois,
an
que
dessus
Michel
Anrigo,
Maire
de
Coustouges
Les
membres
présents
ont
signé
le
registre
des
délibérations.
Copie
certifiée
conforme,
faite
en
Mairie,
le
neuf
juin
deux
mille
vingé=tTois