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Convocation - 2142426
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Coustouges.
Lien du pdf (Convocation - 2142426)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
Département des Pyrénées-Orientales
Séance du CM -
Nombre de conseillers :
en exercice : 5 -cinq-
Absent excusé : 1 -un-
convocation :
2 mars 2026
publication en une page
contrôle de légalité :
DEPOT PREFECTURE
Envoyé en préfecture le 16/03/2026
R ét: le 16/03/2026
EXTRAIT du REGISTRE def "27e 1e
du Conseil Municipal d
ID : 066-216600619-20260309-20260903002-DE Le neuf mars deux mille vingt-six à dis, :
membres du conseil municipal de la commune de Coustouges se sont
réunis dans la salle du conseil municipal en séance publique, sous la
présidence de M. Garrigue Michel, Maire de Coustouges
Étaient présents outre le Maire sus nommé
MM les conseillers municipaux : MIRALLES Richard, IGLESIAS Marc,
ANRIGO Michel, BECK Martine,
Absent excusé : MIRALLES Richard
À été nommée secrétaire : BECK Martine
Les membre du Conseil Municipal de là commune de Coustouges, formant
la majorité des membres pour pouvoir valablement délibérer, sur l'objet suivant :
Approbation du PV de la réunion du 9 février 2026
Il s’agit d'approuver, avec ou sans observation, le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 février 2026 transmis aux membres du conseil municipal avant la présente réunion.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du 9 février 2026.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois, an que dessus
Michel Garrigue, Maire de Coustouges Pa
Les membres présents ont signé le registre des délibérations.
Copie certifiée conforme, faite en Mairie, le neuf mars deux mille vingt-six