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Conseil Municipal - cm ordre jour 9 octobre 20231003
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 07 19
Ordre du Jour - Ordre du Jour Valide le 29 03 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Valide le 29 03 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du mardi 04 avril 2023 à 18h30
Finances
23.02.12 Compte de gestion 2022
23.02.13 Compte administratif 2022
23.02.14 Affectation du résultat de fonctionnement 2022
23.02.15 Bilan des opérations immobilières 2022
23.02.16 Budget primitif commune 2023
23.02.17 Dotations aux provisions 2023
23.02.18 Dotations aux amortissements 2023
23.02.19 Fixation des taux d'impôts 2023
23.02.20 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2024
Travaux
23.02.21 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour marché de services
d'abonnement à une plateforme de prestation d'aide à la gestion DT-DICT et
prestations associées
Finances
23.02.22 Attribution subventions 2023 aux associations
23.02.23 Convention financière ASA Football
23.02.24 Convention financière ASA Basket
Patrimoine, Tourisme, Culture
23.02.25 Convention avec le CASC concernant la concession de terrain au lieu dit Saint-Jean,
pour la pratique de modélisme et aéromodélisme
23.02.26 Convention de partenariat avec "Les Médiévales" concernant la création de décors, de
costumes et de différents objets pour la muséographie du Moulin Sainte-Cécile
Associations, Sport
23.02.27 Charte de l'association responsable
Environnement
23.02.28 Convention de partenariat avec l’établissement public d’enseignement et de
formations professionnelles agricoles (EPLEA) AGRICAMPUS du Var et la commune
des Arcs sur Argens
Responsabilité sociétale, développement durable, écoresponsabilité
23.02.29 Projets citoyens
Patrimoine, Tourisme, Culture 23.02.30 Renouvellement du Bail de Chasse en forêt communale
23.02.31 Renouvellement du Bail de Pêche en forêt communale
23.02.32 Adhésion au Syndicat Mixte du Massif des Maures
Affaires scolaires, Petite Enfance
23.02.33 Convention Territoriale Globale 2023-2026
Ressources Humaines
23.02.34 Installation et validation du règlement intérieur du CST
23.02.35 Mise à jour du tableau des effectifs
23.02.36 Modification des conditions d'adhésion au CNAS