Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des déliberations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 12
Déliberation - Liste des délibérations 10
Déliberation - Liste des délibérations 9
Déliberation - Liste des délibérations 8
Déliberation - Liste des délibérations 4
Déliberation - Liste des délibérations 7
Déliberation - Liste des délibérations 1
Déliberation - Liste des délibérations 15
Déliberation - Liste des délibérations 16
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 16)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de BUSQUE
Séance du 18 novembre 2025 à 20H30
L'an deux mille vingt-cinq et le dix-huit novembre à 20h30 l'assemblée régulièrement convoquée le 04 novembre 2025, s'est réunie sous la présidence de Bertrand BOUYSSIÉ, Maire
Date de
convocation
Date
d’affichage
Membres en
exercice
Quorum Membres
présents
Suffrages
exprimés
04.11.2025 25.11.2025 13 8 8 11
Sont présents : Bertrand BOUYSSIE, Stéphane BOUSQUET, Patrice AUSSAGUES, Pierre-Eric DEHAYE, Michel GAYRAUD, Marielle MONICH, Denis SABO, Bruno SENRA
Sont représentés : Cédric MILHAUD représenté par Stéphane BOUSQUET, Emilie CARCENAC représentée par Marielle MONICH, André VAISSIERE représenté par Pierre-Eric DEHAYE
Absents : Alexis BONLEUX, Laurent NUNES
Délibérations :
- APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SMAEP DU GAILLACOIS PORTANT RETRAIT DE LA COMPETENCE DEFENSE INCENDIE SERVICE PUBLIC ET ORGANISANT LA POSSIBILITE D’UNE COOPERATION SYNDICAT-COMMUNE DANS CE DOMAINE - DE_2025_16 - Approuvée Vote exprimé : Pour : 11 Contre 0 Abstention : 0
- MUTUELLE : AVENANT AUX CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS - DE_2025_17 - Approuvée
Vote exprimé : Pour : 11 Contre 0 Abstention : 0
- PREVOYANCE : PROROGATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS - DE_2025_18 - Approuvée
Vote exprimé : Pour : 11 Contre 0 Abstention : 0
Publiée le 25 novembre 2025
Le Maire,
Bertrand BOUYSSIÉ