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Déliberation - Liste des délibérations 4
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 4)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de BUSQUE
Séance du 27 juin 2023 à 20H30
L'an deux mille vingt-trois et vingt-sept juin à 20h30 l'assemblée régulièrement convoquée le 15 juin 2023, s'est réunie sous la présidence de Bertrand BOUYSSIÉ, Maire
Date de
convocation
Date
d’affichage
Membres en
exercice
Quorum Membres
présents
Suffrages
exprimés
15.06.2023 15.06.2023 15 8 11 12
Présents : Patrice AUSSAGUES , Bertrand BOUYSSIÉ, Cédric MILHAUD, Stéphane BOUSQUET, Alexis BONLEUX, Emilie CARCENAC, Pierre-Eric DEHAYE, Emmanuelle LENTO , Marielle MONICH, Denis SABO, André VAISSIERE
Représentés : Bruno SENRA par Bertrand BOUYSSIÉ
Absents : Jean-Claude DEVAL, Michel GAYRAUD, Laurent NUNES,
Secrétaire de séance : Marielle MONICH.
Délibérations :
- Vote convention relative à l’instruction des actes et autorisations d’urbanisme (DE_2023_013) – Approuvée Vote exprimé : Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
- Vote aménagement talus passerelle (DE_2022_014) – Approuvée Vote exprimé : Pour : 11 Contre : 1 Abstention :0
- Décision modificative (DE_2023_015) – Approuvée
Vote exprimé : Pour : 12 Contre 0 Abstention : 0
Publiée le 05 juillet 2023
Le Maire,
Bertrand BOUYSSIÉ