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Déliberation - Liste des délibérations 7
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 7)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de BUSQUE
Séance du 19 décembre 2023 à 20H30
L'an deux mille vingt-trois et le dix-neuf décembre à 20h30 l'assemblée régulièrement convoquée le 08 décembre 2023, s'est réunie sous la présidence de Bertrand BOUYSSIÉ, Maire
Date de
convocation
Date
d’affichage
Membres en
exercice
Quorum Membres
présents
Suffrages
exprimés
08.12.2023 10.12.2023 15 8 10 13
Présents : Bertrand BOUYSSIÉ, Cédric MILHAUD, Emilie CARCENAC, Patrice AUSSAGUES, Pierre-Eric DEHAYE, Michel GAYRAUD, Marielle MONICH, Denis SABO, Bruno SENRA, André VAISSIERE
Représentés : Stéphane BOUSQUET par Pierre-Eric DEHAYE
Alexis BONLEUX par André VAISSIERE
Jean-Claude DEVAL par Bruno SENRA
Absents : Emmanuelle LENTO, Laurent NUNES
Secrétaire de séance : Pierre-Eric DEHAYE.
Délibérations :
- Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement population 2024 (DE_2023_022) – Approuvée Vote exprimé : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
- Création de deux emplois temporaires d’agent recenseur (DE_2023_023) – Approuvée Vote exprimé : Pour : 13 Contre : 0 Abstention :0
Publiée le 22 décembre 2023
Le Maire,
Bertrand BOUYSSIÉ