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Déliberation - Liste des délibérations 15
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 15)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de BUSQUE
Séance du 26 mai 2026 à 20H30
L'an deux mille vingt-six et le vingt-six mai à 20h30 l'assemblée régulièrement convoquée le 21 mai 2026, s'est réunie sous la présidence de Bertrand BOUYSSIÉ, Maire.
Date de
convocation
Date
d’affichage
Membres en
exercice
Quorum Membres
présents
Suffrages
exprimés
21.05.2026 21.05.2026 15 8 14 15
Sont présents : Bertrand BOUYSSIÉ, Cédric MILHAUD, Stéphane BOUSQUET, Emilie CARCENAC, Bruno SENRA, André VAISSIERE, Nathalie AURIOL, Yoann BERTHOUMIEUX, Brigitte BLANC, Angélique DOMINGUES-NUNES, Joan GARRIGUES, Dominique PRIOU, Joëlle ROUYRE, Christelle SENRA.
Représenté : Laurence PAPAIX représentée par Joëlle ROUYRE
Excusé :
Délibérations :
Composition de la commission communale des impôts directs - N° DE_2026_013 - Approuvée
Vote exprimé : Pour : 15 Contre 0 Abstention : 0
Création de commissions municipales et désignation des membres - N° DE_2026_014 - Approuvée
Vote exprimé : Pour : 15 Contre 0 Abstention : 0
Désignation des représentants de la commune de Busque à l’assemblée spéciale du syndicat mixte AGEDI - N° DE_2026_015 - Approuvée
Vote exprimé : Pour : 15 Contre 0 Abstention : 0
Fête de la musique – détermination du prix du repas - N° DE_2026_016 - Approuvée
Vote exprimé : Pour : 15 Contre 0 Abstention : 0
Publiée le 11 juin 2026
Le Maire,
Bertrand BOUYSSIÉ