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Déliberation - D 2021 04 02 SUBVENTIONS 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - D 2021 04 02 SUBVENTIONS 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Département
de
l’AIN
DELIBERATION
ANNEE
2021
Canton
de
CHATILLON
de
la
Commune
de
S/CHALARONNE
MOGNENEINS
Objet
: SUBVENTIONS
2021
Commune
de
MOGNENEINS
2021-04-02
Le
huit
avril
deux
mille
vingt
et
un
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Franck
CALAS,
Maire.
Présents
:
MM.
Franck
CALAS,
Jean-Pierre
CHAMPION,
Eric
DE
CLAVIERE,
Philippe
MABRU,
Frédéric
MARTINEZ,
Camille
PERRAUD,
Christophe
POULAIN,
Alexandre
QUILLIEN,
Didier
REY,
Magali
ROBERT,
Jocelyne
ROLLET,
Thomas
VANNIER
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé(s)
:
Thierry
CHABANON,
Marie-Laure
KNEPPERT
(a
donné
pouvoir
à
Philippe
MABRU),
Emilie
PAULE
(a
donné
pouvoir
à
Franck
CALAS)
Secrétaire
de
séance
élue
: Camille
PERRAUD
Date
convocation
:
1er
avril
2020
Membres
en
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants
:
14
KXXKX
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
chaque
année
une
subvention
est
attribuée
à
différentes
associations
;
Après
avoir
présenté
le
tableau,
il demande
aux
membres
du
Conseil
de
se
prononcer,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
pris
connaissance
du
tableau
des
subventions
proposées
pour
2021
et
votent
un
montant
de
850.00
€
pour
les
associations
et
une
réserve
de
3
150
€.
Soit
un
total
de
4
000
€
au
compte
6574
en
dépenses
de
fonctionnement.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
ACCEPTE
de
renouveler
les
subventions
attribuées
aux
associations
DECIDE
de
leur
attribuer
les
montants
suivants :
ACADEMIE
DE
LA
DOMBES
50.00
€
ANCIENS
COMBATTANTS
ET
VIC
100.00
€
CENTRE
DE
SECOURS
300.00
€
FNACA
CTE
DE
THOISSEY
100.00
€
FSL
CAF
DE
L'AIN
(0.30
cts
/habitant)
250.00
€
PREVENTION
ROUTIERE
50.00
€
SOUS
TOTAL
850.00
€
DIVERS
3
150.00
€
TOTAL
Cpte
6574
4
000.00
€
En
ce
qui
concerne
les
Centres
de
Loisirs
il
est
alloué
la
somme
de
4
€
/
enfant
/
mercredi
Pour
l'APECT
il
est
alloué
la
somme
de
30
€
/
enfant.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
décision
dont
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
dans
le
budget
primitif
2021.
Ainsi
fait
et
délibéré,
le
8
avril
2021.
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
Le
Maire,
Franck
CALAS
accusé
de
réception
sur
l'acte
: D_2021_
04
02,
télétransmis
par
Jennyfer
VERRIER.
Il porte
le
numéro
d'identifiant
unique
: 001-210102521-20210408-
D_2021
04 O2-DE.
Informations
sur
l'acte
Numero
: D_2021
04
02
Objet
: Subventions
2021
Date
de
décision
: 08/04/2021
Date
de
transmission
: 13/04/2021
Nature
de
l'acte
: Délibération
Matière
de
l'acte
: 7.
Finances
locales
/ 7.5.
Subventions