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Convocation - convocation cm 20240611
Convocation - convocation cm 20250224
Conseil Municipal - convoc cm 20240701
Convocation - convocation cm 20241125
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20241125)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Institutions publiques,
18
novembre
2024
Aysershera
Viqneble
/
COMMUNE
de
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
COMMUNES
DELEGUEES
:
KIENTZHEIM
ET
SIGOLSHEIM
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Lundi
25
novembre
2024
à
18
heures
30
Salle
du
Conseil
Municipal
— 39
rue
du
Général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ORDRE
DU
JOUR
:
ADMINISTRATION
GENERALE
1 — Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2 — Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
30
septembre
2024.
3
—
Délégations
du
Conseil
municipal
données
à
Mme
le
Maire
en
application
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
COMMUNICATIONS 4 —
Commissions
communales.
5
—
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal.
6
—
Informations
de
Mme
le
Maire.
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
/ CHASSE
7
—
Régularisation
d’une
transaction
avec
M.
Maurice
DEMLING
et
son
épouse
Mme
Camille
née
GILBERTAS.
8
—
Approbation
de
la
convention
relative
au
financement
de
la
vente
de
la
propriété
"Strausgitl"
située
à Sigolsheim
- 68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
dans
le
cadre
du
projet
de
création
des
bassins
d'orage.
9 — Avis
sur
la
nomination
des
gardes-chasses
pour
les
quatre
lots
de
chasse
de
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble.
€,
evsbeva
Viqneble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
: 03
89
78
11
11
- Télécopie
: 03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-vignoble.fr REGIE
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
DE
LA
VILLE
DE
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
10
— Approbation
du
règlement
de
service
et
de
la
police
d'abonnement
de
la
Régie
du
réseau
de
chaleur
de
la ville
de
Kaysersberg
Vignoble.
RESSOURCES
HUMAINES
/ RGPD
11
—
Protection
sociale
complémentaire
"Santé":
augmentation
de
la
participation
"Employeur"
de
la Ville
de
Kaysersberg
Vignoble.
12
—
Protection
sociale
complémentaire
"Prévoyance":
prolongation
de
la
Convention
de
participation
mutualisée,
approbation
des
nouveaux
taux
de
cotisations
et
augmentation
de
la
participation
"Employeur"
de
la Ville
de
Kaysersberg
Vignoble.
13
—
Adhésion
à
la
mission
d'accompagnement
RGPD
proposée
par
les
centres
‘ départementaux
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
Meurthe-et-Moselle
et
du
Haut-Rhin
- Désignation
d'un
Délégué
à la Protection
des
Données
(DPD).
FINANCES 14
- Soutien
financier
de
la commune
aux
écoles
publiques
de
Kaysersberg
Vignoble.
15
— Approbation
de
la
convention
entre
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble
et
"La
Société
de
Musique
Sainte
Cécile
de
Sigolsheim".
16
— Approbation
des
admissions
en
non-valeur
et des
créances
éteintes.
17
—
Débat
d'orientation
budgétaire
2025.
DIVERS 18
—
Questions
orales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Mehtaul
—
Martine
SCHWARTZ
SN
:
)
LE
e.
Viqnelble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
:
03
89
78
11
211
- Télécopie
:
03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-v