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Convocation - convocation cm 20250224
Conseil Municipal - convoc cm 20240701
Convocation - Convocation affichage 20260518 2
Convocation - convocation CM 20250630
Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 20250630)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Institutions publiques, Travail et emploi,
24
juin
2025
tte
more
re
EN
Le———
)
Ds
sv
Viqweble
/
COMMUNE
de
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
COMMUNES
DELEGUEES :
KIENTZHEIM
ET
SIGOLSHEIM
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Lundi
30
juin
2025
à
19
heures
00
Salle
du
Conseil
Municipal
— 39
rue
du
Général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ORDRE
DU
JOUR :
ADMINISTRATION
GENERALE
1 —
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2 — Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
28 avril 2025.
COMMUNICATIONS 3 -
Commissions
communales.
4 —
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal.
—
Informations
de
Mme
le
Maire.
FINANCES 6 — Budget
principal
"Ville"
- Budget
supplémentaire
2025.
7 —- Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
- Budget
supplémentaire
2025.
8 — Provision
pour
le financement
de
la
monétisation
du
compte
épargne-temps
sur
l'exercice
2025.
9 — Provision
pour
créances
douteuses
sur
l'exercice
2025.
10
— Dissolution
de
l'Association
foncière
de
Sigolsheim
et transfert
au
profit
de
la commune
de
Kaysersberg
Vignoble.
11
— Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
NICKEL
pour
l'organisation
de
l'édition
2025
du
festival
du
Jeu
de
Rôle
à
Kaysersberg.
12
— Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
la Société
d'Histoire
de
Sigolsheim
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
la
"Semaine
de
la
Paix".
13—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
"Judo
Club
de
Kaysersberg"
pour
l'achat
de
Tatami
Puzzle.
14-
Redevance
pour
l'occupation
du
domaine
public
par
les ouvrages
de distribution
de
gaz.
Es
era
Viqnebje
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
: 03
89
78
11
11
- Télécopie
: 03
89
78
1112
- Email:
info@kaysersberg-vignoble.fr RESSOURCES
HUMAINES
15
— Approbation
de
la
Charte
des
ATSEM
de
la
Ville
de
Kaysersberg
Vignoble.
16
— Dispositif
de
signalement
et
de
traitement
des
atteintes
volontaires
à l'intégrité
physique,
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
moral,
de
harcèlement
sexuel,
d’agissements
sexistes
et
des
menaces
ou
tout
acte
d’intimidation.
17
— Mise
à disposition
d'un
agent
chargé
de
la fonction
d'inspection
par
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin.
18
— Recrutement
d'un
apprenti
au
service
"Espaces
verts"
de
la Ville
de
Kaysersberg
Vignoble.
|
19
—- Modification
du
tableau
des
emplois
- Créations,
modifications,
suppressions.
TRAVAUX
ET
PATRIMOINE
20
— Approbation
des
travaux
de
restauration
du
calvaire
situé
à l'entrée
Ouest
de
Kientzheim. DIVERS 21
—
Questions
orales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
lEMars
à
|
Martine
SCHWARTZ
INR
2
À
mr
érn
Vianeble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
+ Téléphone
:
03
89
78
11
11
- Télécopie
:
03
89
78
1112
-
Email:
info@kaysersberg-vi