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Convocation - Convocation CM affichage 20260414
Convocation - convocation cm 20250428
Ordre du Jour - ODJ CM 20241216
Convocation - convocation cm 20251124
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20251124)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
Q
i
17
novembre
2025
En.
E
À
Aysershbera
Vi aneble
see
COMMUNE
de
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
COMMUNES
DELEGUEES
:
KIENTZHEIM
ET
SIGOLSHEIM
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Lundi
24
novembre
2025
à
18
heures
30
Salle
du
Conseil
Municipal
— 39
rue
du
Général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ORDRE
DU
JOUR
:
ADMINISTRATION
GENERALE
1-
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2 — Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
22 septembre
2025.
COMMUNICATIONS 3—
Commissions
communales.
4
—
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal.
— Informations
de
Mme
le Maire.
FINANCES 6 — Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
2025
- Décision
modificative
n°1.
7 - Approbation
des
admissions
en
non-valeur
et des
créances
éteintes.
8 — Attribution
des
aides
communales
"Rénovation
de
bâtiment"
au
titre
de
l'année
2025.
9 — Débat
d'orientation
budgétaire
2026.
PATRIMOINE 10
—
Approbation
de
la
convention
de
répartition
des
charges
d'entretien
des
routes
départementales
en traverse
d'agglomération.
11
— Approbation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
privé
pour
la
plateforme
bois
énergie
située
en
forêt
communale
de
Kaysersberg
- Kaysersberg
Vignoble
avec
la CCVK
et
l'Office
National
des
Forêts.
Eu
Vianeble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
: 03
89
78
11
12
- Télécopie
: 03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-vignoble.fr URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
12
—
Approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
pour
l'instruction
d'autorisations
d'urbanisme
entre
Colmar
Agglomération,
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble
et
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Kaysersberg.
RESSOURCES
HUMAINES
13
—
Adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
"Prévoyance"
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Haut-Rhin
et
participation
financière
de
la collectivité
à la protection
sociale
complémentaire
en
risque
"Prévoyance".
14
— Délibération
cadre
fixant
la
participation
financière
de
la
collectivité
à
la
protection
sociale
complémentaire
— Risque
"Prévoyance".
15-
Modification
du
tableau
des
emplois
—- Suppressions
de
trois
postes.
DIVERS 16
—
Questions
orales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Mateht Martine
SCHWARTZ
MT
)
ue.
Viaqneble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
:
03
89
78
11
11
- Télécopie
:
03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-v