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Convocation - convocation cm 20250428
Déliberation - liste deliberations 20231211
Convocation - Convocation affichage 20260518 2
Convocation - Convocation CM 20240930
Convocation - convocation cm 20240611
Convocation - convocation cm 20250224
Convocation - convocation CM 20231211
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 20231211)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Justice et droit,
Q
04
décembre
2023
ET
=
LE
sosoars
romane”
COMMUNE
DE
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
COMMUNES
DELEGUEES
:
KIENTZHEIM
ET
SIGOLSHEIM
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Lundi
11
décembre
2023
à
18
heures
30
Salle
du
Conseil
Municipal
— 39
rue
du
Général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ORDRE
DU
JOUR
:
ADMINISTRATION
GENERALE
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2 - Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
20
novembre
2023.
COMMUNICATIONS 3
- Commissions
communales.
4
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal.
5
- Informations
de
Mme
le
Maire.
PATRIMOINE 6 - Vente
de
l’ensemble
immobilier
situé
6b
allée
Stoecklin
à Kaysersberg.
FORET
COMMUNALE
7 - Approbation
des
travaux
d'exploitation
2024
prévus
dans
la forêt
communale
de
Kaysersberg
Vignoble,
de
l'état
d'assiette
2025
des
coupes
à
marteler
et
de
la
mission
d'assistance
technique
confiée
à l'Office
National
des
Forêts.
URBANISME 8 - Dénomination
d'une
nouvelle
voirie
communale
située
à
Kaysersberg.
9
- Mise
à jour
du
règlement
relatif
aux
autorisations
de
changement
d'usage
temporaire
des
locaux
d'habitation
et
déterminant
les compensations
sur
la commune
de
Kaysersberg
Vignoble. SN
——
>
Es
êva
Vianeble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
: 03
89
78
11
12
- Télécopie
: 03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-vignoble.fr RESSOURCES
HUMAINES
10
- Délibération
cadre
— Accroissement
temporaire
d'activité
ou
accroissement
saisonnier
d'activité. 11
- Tableau
des
emplois
au
31/12/2023.
12
- Désignation
du
coordonnateur
communal
et
du
coordonnateur
adjoint
du
recensement
de
la
population
2024
—
Recrutement
des
agents
recenseurs
et
fixation
de
leur
rémunération. 13
- Révision
des
taux
de
cotisation
au
01/01/2024
pour
la protection
sociale
complémentaire
risque
«
prévoyance
»
FINANCES 14 -
Attribution
des
aides
communales
"Rénovation
de
bâtiment"
- 2ème
semestre
2023.
15
- Redevance
2023
pour
l'occupation
du
domaine
public
par
les opérateurs
de
télécommunications
électroniques.
16
- Budget
principal
"Ville"
2023
- Décision
modificative
n°1.
17
- Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
- Décision
modificative
n°1.
18
- Vote
des
taux
d'imposition
2024.
19
- Tarifs
communaux
2024.
20
- Attribution
de
la
subvention
de
fonctionnement
2024
au
CCAS
de
Kaysersberg
Vignoble.
21
- Budget
principal
"Ville"
- Vote
du
budget
primitif
2024.
22
- Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
- Vote
du
budget
primitif
2024.
DIVERS 23
- Questions
orales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Martine
SCHWARTZ
SN
2
EE...
era
Vianeble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
-Téléphone
:
03
89
78
11
11
-Télécopie
:
03
89
78
11
12
-Email
:
info@kaysersberg-vi