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Compte-Rendu - compterenducm5octobre2020 220
Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterenducm5octobre2020 220)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Le Pel \erin
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 OCTOBRE 2020
COMPTE-RENDU
Publié par extrait, en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
Le cinq octobre deux mille vingt, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué le 29 septembre deux mille vingt, s’est assemblé Espace René-Cassin, salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur François BRILLAUD de LAUJARDIERE, Maire.
Etaient présents (238) :
M. BRILLAUD de LAUJARDIÈRE, M. GAVOUYÈRE, MME SÉROT, MME BARTEAU, M. BIHAN, M. LÉCUYER, M. PLAINEAU, M. MONNIÉ, MME DOUSSET, M. LE COZ, MME CURAUDEAU, M. BERTHOU, MME MERIADEC, MME LALLEMAND, M. GOUPIL, MME FOURAGE, M. LE CAM, MME MERLET, M. BROUNAIS, MME KERFOURN, M. MOUSSU, M. DRÉAN, M. LABARRE, MME FALOT, MME FOURNIER, MME DELERUE, M. MICHENOT, MME PAQUET.
Absents, excusés et représentés (1) :
MME BRIZARD, a donné pouvoir à MME MERIADEC
Absents (0) :
Secrétaire de séance : MME FOURAGE
1
Mairie du Pellerin ORDRE DU JOUR
1 / Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre 2020. 2 / Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
2020-67 / Changement permanent du lieu de tenue des séances du conseil municipal. 2020-68 / Mise en place du règlement intérieur du conseil municipal.
COMMISSIONS
2020-69 / Mise en place de commissions municipales.
2020-70 / Mise en place de Commissions municipales qui seront amenées à se transformer en Comités consultatifs.
RAPPORT NANTES METROPOLE
2020-71 / Rapport annuel d’activité 2019 de Nantes Métropole. 1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2020.
Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
2/ Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.
Monsieur le Maire rend compte des décisions qu’il a prises par délégation du conseil municipal.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
2020-67 / Changement permanent du lieu de tenue des séances du conseil municipal.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, a décidé :
- _ D’approuver le changement définitif du lieu de tenue de ses séances du conseil municipal afin qu’elles aient lieu dans la salle dite « Grande Cassin » de de l’Espace René-Cassin situé rue de la Jouardais au Pellerin.
- D’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Approuvé à l'unanimité.
2020-68 / Mise en place d’un règlement intérieur du conseil municipal.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, a décidé :
- _ D’approuver le règlement intérieur du conseil municipal présenté en séance. - D'’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Approuvé par 23 votes pour, 6 abstentions (Mme Falot, M. Labarre, Mme Fournier, Mme Delerue, M. Moussu, M. Dréan)
COMMISSIONS
2020-69 / Mise en place de commissions municipales.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, a décidé :
- De fixer la création de cinq commissions municipales proposées par le Maire à savoir : - Urbanisme
- Finances / Ressources Humaines
- Vie économique et tourisme
- Sports et associations sportives
- Solidarité et Affaires Sociales - D’attribuer à chaque groupe un nombre de conseiller par commission (Majorité municipale : 5, Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise : 2, Un Nouvel Elan pour le Pellerin : 1).
- De procéder à la désignation des membres des commissions :
. Urbanisme
Majorité municipale :
o Mme Brigitte DOUSSET
o Mme Mathilde KERFOURN
o M. Jean-Luc BIHAN
o M. Jean-Luc LÉCUYER
o M.Patrick GAVOUYÈRE
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o M. Jean-Michel MOUSSU
o M. Emmanuel LABARRE
Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
° © M. Jean-Luc MICHENOT
. Finances / Ressources Humaïnes
Majorité municipale :
o Mme Brigitte DOUSSET
o Mme Monique SÉROT
o M. Paul BROUNAIS
o M. Pascal MONNIÉ
o M.Patrick GAVOUYÈRE
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Sandrine FALOT
o M. Emmanuel LABARRE
Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
© M. Jean-Luc MICHENOT
. Vie économique et tourisme
Majorité municipale :
o Mme Valérie LALLEMAND
o Mme Monique SÉROT
o M. Paul BROUNAIS
o M. Thomas LE CAM
o M. Alain LE COZ
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Mélodie FOURNIER
o M. Christian DRÉAN
Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o Mme Françoise PAQUET 4, Sports et associations sportives
- Majorité municipale :
o Mme Adélaïde FOURAGE
o M. Philippe BERTHOU
© M. Alain LE COZ
o M.Pascal MONNIÉ
o M. Jacky PLAINEAU
- Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Sandrine FALOT
o M. Christian DRÉAN
- Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o M. Jean-Luc MICHENOT
5. Solidarité et Affaires Sociales
- Majorité municipale :
o Mme Gislaine BARTEAU
o Mme Sylvia BRIZARD
o Mme Marie-Christine CURAUDEAU
o Mme Brigitte DOUSSET
o M. Jean-Luc LÉCUYER
- Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Christelle DELERUE
o Mme Sandrine FALOT
- Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o M. Jean-Luc MICHENOT
- D’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Approuvé par 23 votes pour, 6 abstentions (Mme Falot, M. Labarre, Mme Fournier, Mme Delerue, M. Moussu, M. Dréan)
2020-70 / Mise en place de Commissions municipales qui seront amenées à se transformer
en Comités consultatifs.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, a décidé :
De fixer la création de quatre Commissions municipales qui seront amenées à se transformer en Comités consultatifs comme suit :
- Qualité de Vie
- Culture, démocratie participative et manifestations
- Développement Durable et Climat
- Petite Enfance, Enfance, Jeunesse
- D’attribuer à chaque groupe un nombre de conseiller par commission (Majorité municipale : 5, Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise : 2, Un Nouvel Elan pour le Pellerin : 1). - De procéder à la désignation des membres des commissions :
Qualité de Vie
Majorité municipale :
o Mme Virginie MERLET
o M. Philippe BERTHOU
o M. Jean-Luc BIHAN
o M. Alain Le COZ
o M. Jean-Luc LÉCUVER
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Sandrine FALOT
o M. Christian DRÉAN
Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o M. Jean-Luc MICHENOT
Culture, démocratie participative et manifestations
Majorité municipale :
o Mme Adélaïde FOURAGE
o Mme Mathilde KERFOURN
o Mme Virginie MERLET
o M. Paul BROUNAIS
o M. Thomas LE CAM
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Mélodie FOURNIER
e M. Jean-Michel MOUSSU
Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o Mme Françoise PAQUET
Développement Durable et Climat
Majorité municipale :
o Mme Sylvia BRIZARD
o Mme Marie-Christine CURAUDEAU
o Mme Cécile MÉRIADEC
o M. Paul BROUNAIS
o M. Thibault GOUPIL
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise :
o Mme Mélodie FOURNIER
o M. Emmanuel LABARRE
Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o Mme Françoise PAQUET
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse
Majorité municipale :
o Mme Cécile MÉRIADEC
o Mme Adélaïde FOURAGE
o Mme Valérie LALLEMAND
o Mme Virginie MERLET
o M.Thibault GOUPIL
Alternative Ecocitoyenne Pellerinaise : o Mme Sandrine FALOT
o Mme Christelle DELERUE
- Un Nouvel Elan pour le Pellerin :
o Mme Françoise PAQUET
- D’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Approuvé par 21 votes pour, 8 abstentions (Mme Falot, M. Labarre, Mme Fournier, Mme Delerue, M. Moussu, M. Dréan, Mme Paquet, M. Michenot)
RAPPORT NANTES METROPOLE
2020-71 / Rapport annuel d’activité 2019 de Nantes Métropole.
Le conseil municipal a pris acte de la présentation du rapport annuel d’activité de l’année 2019 qui a été faite en séance.
Fait au Pellerin, le 12 octobre 2020
Le Maire,
M. François BRILLAUD de LAUJARDIÈRE