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Ordre du Jour - ODJ CM 250923
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 250923)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR
Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2023.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
Finances et Ressources Humaines
2023-53 /
2023-54 /
2023-55 /
Fonds de concours 2023 - Convention annuelle.
Décision modificative n°1 du budget primitif 2023.
Admissions en non-valeur.
Culture - Démocratie participative - Manifestation
2023-56 / Attribution d’une subvention de projet à l’amicale des sapeurs-pompiers du Pellerin.
Urbanisme
2023-57 /
2023-58 /
2023-59 /
2023-60 /
2023-61 /
2023-62 /
2023-63 /
Taxe foncière sur les propriétés bâties : autorisation d’appliquer un abattement de 30% en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire.
Groupement de commandes relatif aux prestations de conseil en
architecture et Urbanisme.
Secteur Château Sourdille : abrogation de la délibération n°2021-71 portant cession de parcelles communales au CIF.
Secteur Château Sourdille : cession de parcelles communales au CIF.
Secteur Château Sourdille : cession de parcelles communales à l’Organisme Foncier Solidaire « Atlantique Accession Solidaire ».
Contrat de Mixité social 2023-2025 – objectifs, engagements et actions pour la production de logement social sur la commune du Pellerin.
Déclassement anticipé et cession de la parcelle cadastrée AK68p sise rue de Villeneuve.
Nantes Métropole
2023-64 / Rapport annuel 2022 de Nantes Métropole. République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
Questions et informations diverses
Présentation du règlement intérieur du Budget Participatif
Rapport annuel 2022 de Nantes Métropole sur l’eau.
Rapport annuel 2022 de Nantes Métropole sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés.
Rapport d’activités annuel 2022 de la SEMITAN.