Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 23
Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 24
Ordre du Jour - ODJ CM 250923
Ordre du Jour - ODJ CM 07112022
Ordre du Jour - ODJ CM 280322
Ordre du Jour - ODJ CM 121222
unknown - Liste des délibérations CM 18 12 23
Déliberation - Liste des délibérations CM 18 12 23
Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 24
Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 24
Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 18 DÉCEMBRE 2023
❖ Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2023.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
❖ Finances et Ressources Humaines
2023-71 /
2023-72 /
2023-73 /
2023-74 /
2023-75 /
2023-76 /
2023-77 /
2023-78 /
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissements avant le vote du budget 2024.
Versement d’acomptes sur subvention au CCAS avant le vote du budget
primitif 2024.
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2024.
Modification de la délibération n°2023-30 du 10 mai 20223 relative à
l’indemnité de fonction des conseillers municipaux.
Présentation du rapport social unique 2022.
Modification (abroge et remplace) de la délibération n° 2022-81 du 12
décembre 2022 relative au compte épargne temps – indemnisation et droit
d’option.
Modification du tableau des effectifs.
Convention d’utilisation des équipements sportifs par le collège Pierre et
Marie Curie et son association sportive.
❖ Petite enfance - Enfance - Jeunesse
2023-79 / Avenant n°1 à la convention d’objectifs pluriannuelle entre la commune du Pellerin et l’association « The Serious Road Trip ».
❖ Vie économique - Tourisme
2023-80 / Ouverture des commerces le dimanche en 2024 - Avis du conseil municipal. République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
❖ Nantes Métropole
2023-81 /
2023-82/
Transition écologique – modalités de consultation publique sur les zones
d’accélération des énergies renouvelables sur la ville du Pellerin.
Rapport annuel 2022 de Nantes Métropole Aménagement.
❖ Questions et informations diverses