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Déliberation - 2026 014 Vente parcelle AO 158 Lotissement les Peupliers Mr BOUTHEILLER et Mme FASILLEAU
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 014 Vente parcelle AO 158 Lotissement les Peupliers Mr BOUTHEILLER et Mme FASILLEAU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Nombre
de
conseillers
: 15
nt
En
exercice
: 15
L
easse
>
Présents
:15
5
FOSSES
de
chirons
Pouvoir(s)
: 0
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
vendredi
20
mars
à
vingt
heures
frente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Dôment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Dominique
BAUDOUIN,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
16/03/2026
Présents: BAUDOUIN
Dominique,
Julien
BONNET,
Emilie
BROSSEAU,
Déborah
DUBUIS,
Thomas
DUGLEUX,
Benoit
GOUBAND,
David
JARRY,
Siméon
LOISEAU,
Thomas
MICHONNEAU,
Aline
NAUDON,
Myriam
PERNET,
Cécile
SAUVETRE,
Cécile
TOUCHARD,
Aurélie
VEYRAT,
Patrice
VOUHE. Pouvoirs/Absents/Excusés : Mme
TOUCHARD
Cécile
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°2026-014
Vente
d'une
parcelle
au
«
Lotissement
Les
Peupliers
»
cadastrée
AO
158
au
profit
de
Mr
BOUTHEILLER
Florian
et
Mme
FASILLEAU
Emma,
pour
la
construction
d'un
logement
Vu
la
demande
de
réservation
du
5
février
2026;
Mr
BOUTHEILLER
Florian
et
Mme
FASILLEAU
Emma
se
portent
acquéreur
d'une
parcelle
de
terrain
dans
le
lotissement
les
Peupiliers,
lot
n°
8,
parcelle
cadastrée
AO
158,
pour
une
contenance
de
939
m2,
au
prix
de
12,90
€
TTC
le
m2.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
ACCEPTE
la
vente
au
profit
de
Mr
BOUTHEILLER
Florian
et
Mme
FASILLEAU
Emma
pour
la
somme
de
12.113,10
€TTC.
-
PRECISE
que
les
frais
d'acte
seront
pris
en
charge
par
l'acquéreur
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
vente
(compromis
de
vente
et
acte
authentique),
à
intervenir
en
l'étude
de
Maître
JOLLY
et
BLUMANN
avec
Me
JOLLY
notaire
à
Moncoutant-sur-Sèvre
(79).
Fait
et
délibéré
en
séance, les
jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour LARGEASSE,
le
20
mars
2026
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
TOUCHARD
Cécile
BAUDO