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Déliberation - 2024 055 Vente parcelle AO164 lotissement Les Peupliers
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 055 Vente parcelle AO164 lotissement Les Peupliers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
Nombre
de
conseillers
: 15
———_“
En
exercice
: 15
7
Présents
: 11
Largeasse
»
Pouvoir(s)
: 1
Terre
de
chirons
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
jeudi
quatorze
novembre
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
6/11/2024
Présents:
Jean-Jacques
GROLEAU,
Christelle
BODIN,
Thomas
MICHONNEAU,
Cécile
SAUVETRE,
Dominique
BAUDOUIN,
Karine
BOISSONNEAU,
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
David
JARRY,
GUY
NOGRET,
Alexandre
RAMBAUD.
Pouvoirs/Absents/Excusés:
Déborah
DUBUIS,
Benoit
GOUBAND
(pouvoir
à
Julien
BONNET),
Olivier
LARMANJAT,
Benoit
LOISEAU.
Mme
Christelle
BODIN
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
2024-055
Vente
parcelle
lotissement
Les
Peupliers
cadastrée
AO164
au
profit
de
Mr
GALLAIS
Antoine
et
Mme
BOURDIN
Camille,
pour
la
construction
d’un
logement
Vu
la demande
de
réservation
du
21
octobre
2024
; Monsieur
GALLAIS
Antoine
et
Madame
BOURDIN
Camille
se
portent
acquéreurs
d’une
parcelle
de
terrain
dans
le
lotissement
Les
Peupliers,
lot
n°
14,
parcelle
cadastrée
AO164,
pour
une
contenance
de
827
m?,
au
prix
de
12,90
€
TTC
le
m2.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
ACCEPTE
la vente
au
profit
de
Mr
GALLAIS
Antoine
et
Mme
BOURDIN
Camille
pour
la somme
de
10.668,30
€
TTC.
-
PRECISE
que
les
frais
d'acte
seront
pris
en
charge
par
l'acquéreur
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
vente
(compromis
de
vente
et
acte
authentique),
à
intervenir
en
l'étude
de
Maître
JOLLY
et
BLUMANN
avec
Me
JOLLY
notaire
à
MONCOUTANT-SUR-SEVRE
(79).
Fait
et
délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour LARGEASSE,
le
14
novembre
2024
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Christelle
BODIN
Jean-Jacques
GROLLEAU