Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM 2024 05 15 v2
Compte-Rendu - CR du CM 2022 05 16
Compte-Rendu - CR du CM 2023 06 21
Compte-Rendu - CR du CM 2022 10 05
Compte-Rendu - CR du CM 2022 06 14
Compte-Rendu - CR du CM 2022 04 13
Compte-Rendu - CR du CM 2022 02 08
Compte-Rendu - CR du CM 2024 07 04 V Stephane
Compte-Rendu - CR du CM 2022 07 28 V2
Conseil Municipal - CM 15 04 03
Compte-Rendu - CR du CM 2022 03 15
Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2022 03 15)
Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Transports,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MARS 2022
Le mardi 15 mars 2022, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Gilles Helft, 1er adjoint au Maire.
Présents : Gilles Helft, Martine Duffaud, Guy Vernet, Pierre François Léonard,Romain Poyet, Guillaume Domecq, Capucine Malbrain, Jean-Paul Carlier Excusé : Stéphane Ginevra, Camille Sanchis, Marion Gros-Dumoulin Secrétaire de séance : Pierre François Léonard
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Déclassement chemin communal
2. Commission budget : planification
3. Avancement Travaux (salle polyvalente, cimetière...)
4. Déploiement de la fibre optique : avancement des travaux
5. Passage de M. Tauleigne (épicier ambulant)
6. Approbation règlement intérieur agent
7. Tiers lieu "les p’tits bureaux" à Chirols et ateliers numériques (collectifs ou individuels)
8. Syndicat du parc des monts d'Ardèche
9. Élections : organisation du bureau de vote
10. Questions diverses
1. DÉCLASSEMENT CHEMIN COMMUNAL
Dans le hameau de Veyrières, il s’agit de régulariser une situation suite à la construction de bâtiments sur une chemin communal, non-utilisé depuis longtemps et pour cause !!!
La mairie de Chirols propose aux deux propriétaires concernés, de leur vendre à chacun la partie du chemin communal devenu inutilisable.
Vote : pour à l’unanimité.
Le prix proposé est de 40 € le mètre carré.
Vote : pour 4 voix, abstention (Gilles, Romain, Capucine, Pierre-François)
2. COMMISSION BUDGET : PLANIFICATION
La date de réunion de la commission budget a été fixée au 22 mars 2022.
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie.chirols@inforoutes.fr 3. AVANCEMENT TRAVAUX (SALLE POLYVALENTE, CIMETIÈRE…)
Salle polyvalente : Guillaume nous informe que les travaux sont toujours en cours de finition par les agents de la commune. À ce titre l’ancien comptoir sera remplacé par un îlot central.
Les travaux seront finis à la fin du mois. On envisage d’organiser l’inauguration.
Tour du moulinage : Guillaume nous informe qu’à l’issue de l’appel d’offre, un artisan a été désigné et validé. Il s’agit de la société « Solid ».
M. le 1er adjoint demande l’autorisation au conseil municipal de solliciter le soutien financier de la Région, du Département et de l’État pour l’ensemble, études et travaux dont le montant s’élève à 85 000 euros HT.
Vote : pour 6 voix, 2 abstentions (Guy et Martine)
Cimetière : Guy nous informe que des murets (gabions) ont été achetés. Les agents finissent les aménagements ; tout sera terminé pour la Toussaint 2022 au plus tard.
4. DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE : AVANCEMENT DES TRAVAUX
Des réunions bi-mensuelles ont lieu avec les différents partenaires du déploiement de la fibre.
À ce jour, l’élagage des lignes existantes a été réalisé. Des plaintes nous sont revenues de la part d’habitants d’Arlix : le travail aurait été bâclé, les branchages laissés sur la route. Cela a été remonté aux conducteurs de travaux.
Des poteaux ont également été plantés à un endroit où ça n’était pas prévu, sans qu’on en soit informé. Le Maire s’est opposé à cela. Des négociations sont en cours avec ADN (Ardèche Drôme Numérique) pour que la fibre suive l’ancien tracé.
5. PASSAGE DE M. TAULEIGNE (ÉPICIER AMBULANT)
M. Tauleigne nous a demandé d’annoncer son passage. Des affiches vont être placées. Un article pourra aussi être mis dans la gazette.
6. APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR AGENT
Le Comité technique a donné un avis favorable au projet de règlement intérieur du personnel communal. Cet avis peut donc paraître au registre des délibérations.
Vote : pour à l’unanimité.
7. TIERS LIEU "LES P’TITS BUREAUX" À CHIROLS ET ATELIERS NUMÉRIQUES (COLLECTIFS OU INDIVIDUELS)
La Communauté de Communes a recruté en octobre 2021 un conseiller numérique. La Maison de Vallée à Burzet organise des ateliers numériques pour les habitants des communes avoisinantes, dont Chirols.
Ces ateliers auront lieu à l’espace de co-working Les P’tits Bureaux, au Moulinage de Chirols. Des ordinateurs fixes vont être achetés pour équiper cet espace.
Les activités de ces ateliers seront prises en charge à 100 % (par le biais de chèques numériques), de manière que les usagers n’aient rien à payer.
Un contact va être pris avec la Maison de Vallée pour préciser les modalités d’intervention. Un article paraîtra à ce sujet dans la prochaine Gazette de Chirols. 8. SYNDICAT DU PARC DES MONTS D'ARDÈCHE
Un rapport de la Cour des Comptes dit que, sur le parc « nous » sommes très mauvais en ce qui concerne l’artificialisation des sols (bitûme) et la disparition des terres agricoles.
Guillaume nous informe sur le dispositif « Coup de Pouce », permettant un subventionnement sur des projets tels que : village de demain, affichage publicitaire, scénographie de musée, chantiers de pierre sèche, installation de toilettes sèches, expositions itinérantes…
Enfin, il nous informe qu’avec le dispositif SIVACT, si la commune décide d’acheter des terrains boisés, il peut y avoir un financement des frais de notaire.
9. RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
Nous devons renouveler une ligne de trésorerie de 20.000 € auprès du Crédit Agricole, dont nous ne nous sommes pas servis l’an dernier.
Vote : pour à l’unanimité.
10. ÉLECTIONS : BUREAU DE VOTE
Il faut bien se souvenir que le bureau de vote sera ouvert de 8h jusqu’à 19h.
Les habitants de Chirols peuvent participer à la tenue du bureau de vote (article à publier dans la Gazette), et au dépouillement (S’inscrire).
Les cartes d’électeurs ont été toutes refaites. Elles sont à retirer lors des heures d’ouverture de la mairie ou bien le jour des élections.
11. QUESTIONS DIVERSES
Gilles nous fait part des demandes de la compagnie qui, dans le cadre de FORMAT, occupera le parc de l’éco-musée du 20 juin au 8 juillet, pour monter son spectacle :
l’aide des agents pour s’installer (14 et 18 juin) : nous attendons plus de précisions pour décider, mais les habitants qui veulent peuvent aussi participer ;
un local pour que la troupe puisse manger : on va se renseigner pour la salle des chasseurs (sous les Co’pains) ;
l’installation d’une caravane dans le parc.
La séance se termine à 20h50.
Prochain conseil le mardi 12 avril à 18h15.