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Déliberation - Délib 2018 45D révision statuts SMCDM 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2018 45D révision statuts SMCDM 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20181214-2018_45D-DE Reçu
le
19/12/2018
REPUBLIQU
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU REGISTRE
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An
deux
mille
dix-huit
et le quatorze
décembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Adjoint,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: Monsieur
GRANIERI
Didier représenté
par Mme
CAILAUD
Madeleine. Absents
non
excusés
: Mesdames
SAMPEDRO
Nathalie,
et SCHERHAG
Marielle,
Monsieur AUBERT
Éric.
Convocation
du
5 décembre
2018
Nb
de
membres
: 12
Présents
: 9
Votants
: 9
Pour
:9
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2018
45D
:
révision
des
statuts
du
Comité
Syndical
du
Conservatoire
de
Musique
des
Alpes
Maritimes
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
délibération
1811/04
du
Comité
Syndical
du
Conservatoire
Départemental
de
Musique
des
Alpes
Maritimes
jointe
en
annexe.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
| l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
les
statuts
modifiés
du
Comité
Syndical
du
Conservatoire
Départemental
de
Musique
des
Alpes
Maritimes
tels
qu'issus
de
la
délibération
1811/04
du
6
novembre
2018,
PRÉCISE
que
la présente
délibération
sera
transmise
à
Monsieur
le Préfet,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
consécutives
à l'exécution
de
la
présente
délibération
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
(
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt en préfecture
le
19/12/2018
Et publication
ou
notification
du
19/12/2018