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Procès Verbal - pvcmdu13septembre2022 2091
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvcmdu13septembre2022 2091)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Humanitaire,
PROCES
VERBAL
Conseil
municipal
du
13
septembre
2022
Date
de
convocation
: 06/09/2022
Conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 06/09/2022
Conseillers
Présents
: 12
Quorum
:8
Votants
: 15
dont
3
pouvoirs
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
treize
septembre,
à
18H30,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Maire.
Etaient
présents :
MM
Didier
TORCHÉ,
Audrey
CRUCHET-GIRARD,
Pierrick
BERRIGUIOT,
Yves
BLIN,
Martine
CASSÉ,
Gérard
CHAUVEL,
Olivier
CHEVEE,
Julie
COURTEMANCHE,
Michel
GERVAIS,
Michel
HAEMMERER,
Alain
PICHER,
Sabine
RENVOIZÉ
Pouvoirs
:
Jean-Claude
GOUHIER
ayant
donné
pouvoir
à
Pierrick
BERRIGUIOT,
Fabrice
LEVASSEUR
ayant
donné
pouvoir
à Michel
GERVAIS,
Estelle
PIAU
ayant
donné
pouvoir
à Olivier
CHEVÉE Secrétaire de séance
: Sabine RENVOIZÉ
Ordre
du
jour
:
-
Travaux
assainissement
sur
RD42
suite
au
contrôle
des
canalisations
-
Décisions
modificatives
-
Logement
29
rue
Henri
Poussin
: départ
de
la
locataire
-
Fonds
de
concours
de
la communauté
de
communes
de
l’Huisne
Sarthoise
:
o
Mise
en
accessibilité
PMR
d’un
futur
commerce
rue
St
Segré
o
Acquisition
d’un
tracteur
avec
broyeur
et benne
-
Organisation
du
11
novembre
-
Questions
diverses
1-
Décisions
prises
par
délégation
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
décisions
n°2022-14
et
2022-17
prises
au
titre
des
délégations
qui
lui
ont
été
consenties
par
le conseil
municipal.
2-
Délibérations
TRAVAUX
ASSAINISSEMENT
RD42
— RUE
HENRI
POUSSIN
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
remplacement
de
canalisations
d'eau
potable
par
le
Syndicat
d'Eau
de
la
Région
de
l'Est
Sarthois
ont
commencé.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
société
SAM
a
été
mandatée
pour
le
passage
de
caméra
dans
la
canalisation
des
eaux
usées
afin
de
savoir
si
des
travaux
du
réseau
d'assainissement
étaient
à
réaliser
avant
le
commencement
des
travaux
d'aménagement
de
la
rue
Henri
Poussin.
Il
ressort
de
ce
passage
de
caméra
qu'un
curage
et
un
rechemisage
doivent
être
effectués
voire
un
remplacement
de
canalisations
d'eaux
usées.
Après
en
avair
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
DÉCIDE
de
procéder
dans
un
premier
temps
à
un
curage
et
un
rechemisage
de
la canalisation
d'eaux
usées
située
rue
Henri
Poussin.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
notifier
cette
décision
au
maître
d'œuvre
pour
une
consultation
d'entreprises
qualifiées. Interventions
de
:
M
le
Maire
pour
rappeler
la
présentation
faire
par
Monsieur
HORPIN,
maître
d'œuvre,
du
cabinet
INGERIF
Pierrick
BERRIGUIOT
pour
remercier
M
le
Maire
doit
fait
procéder
au
contrôle
des
réseaux
d'assainissement
avant
le
commencement
des
travaux
d'aménagement
M
le
Maire
pour
souligner
que
la réfection
totale
de
la
canalisation
est
estimée
à
160
000
€
Pierrick
BERRIGUIOT
pour
demander
une
estimation
du
réseau
d'eau
pluvial
payé
par
la
commune M
le
Maire
pour
préciser
que
les
travaux
du
syndicat
d'eau
potable
devraient
s'achever
le
15
septembre
pour
l'entreprise
Bernasconi
sur
RD42,
ensuite
l’entreprise
Villedieu
interviendra
pour
les
branchements,
l'entreprise
Bernasconi
ira
sur
la
RD7
où
une
fermeture
totale
de
la
circulation
est
prévue.
L'entreprise
HRC
devrait
intervenir
à
partir
du
10
octobre
2022.
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M
14,
Vu
le
budget
de
la
commune,
Monsieur
BERRIGUIOT,
conseiller
délégué
en
charge
des
finances,
propose
au
conseil
municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
suivante
du
budget
de
l'exercice
2022 :
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses
Article
678
— autres
charges
exceptionnelles
- 4
380.00
€
Article
66111
—
intérêts
à échéance
720.00
€
Article
023
— virement
à
la
section
d'investissement
3 660.00
€
Section
d'investissement
-
Dépenses
Article
1641
—
emprunts
en
euros
3
660.00
€
Section
d'investissement
- Recettes
Article
021
—
virement
de
la
section
de
fonctionnement
3 660.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
AUTORISE
la décision
modificative
suivante
:
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses
Article
678
—
autres
charges
exceptionnelles
- 4
380.00
€
Article
66111
—
intérêts
à
échéance
720.00
€
Article
023
—
virement
à
la section
d'investissement
3 660.00
€
Section
d'investissement
—
Dépenses
Article
1641
—
emprunts
en
euros
3 660.00
€
Section
d'investissement
- Recettes
Article
021
—
virement
de
la
section
de
fonctionnement
3
660.00
€
Intervention
: aucune
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
ASSAINISSMENT
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M
14,
Vu
le
budget
de
l'assainissement
collectif,
Monsieur
BERRIGUIOT,
conseiller
délégué
en
charge
des
finances,
propose
au
conseil
municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
suivante
du
budget
de
l'exercice
2022 :
Section
d'investissement
—
Dépenses
Article
203
—
frais
d'études
- 365.00
€
Article
2158
—
autres
365.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
AUTORISE
la
décision
modificative
suivante
:
Section
d'investissement
—
Dépenses
Article
203
—
frais
d'études
- 365.00
€
Article
2158
—
autres
365.00
€
Intervention
: aucune
LOGEMENT
29
RUE
HENRI
POUSSIN_—
RACHAT
DE
FIOUL
SUITE
DEPART
LOCATAIRE Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
Madame
Rachel
GAGNET
a
quitté
le
logement
communal
situé
au
29
rue
Henri
Poussin
le 1°
août
2022. Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
reste
200
litres
de
fioul
dans
la cuve
de
ce
logement.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
racheter
les
200
litres
de
fioul
à
leur
prix
d'achat:
0.908
€
le
litre
(facture
du
19
mars
2021)
soit
181.60
€
à rembourser
à Madame
Rachel
GAGNET.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
le
rachat
du
fioul
restant
dans
la
cuve
du
logement
situé
au
29
rue
Henri
Poussin
suite
au
départ
de
Madame
Rachel
GAGNET
le 1”
août
2022
au
prix
de
181.60
€.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
règlement
pour
le
compte
de
Madame
Rachel
GAGNET.
Interventions
de
:
-
Audrey
CRUCHET-GIRARD
pour
demander
si
le
logement
est
bien
assuré
depuis
le
départ
de
la locataire
-
Gérard
CHAUVEL
pour
demander
si la
commune
avait
des
demandes
de
location.
-
Mile
Maire
pour
répondre
que
le
sujet
sera
abordé
ultérieurement
FONDS
DE
CONCOURS
2022:
«MISE
EN
ACCESSIBILITE
PMR
D'UN
FUTUR
COMMERCE
RUE
ST
SEGRE
».
La
Commune
de
Cormes
a
sollicité
la
Communauté
de
communes
de
l'Huisne
sarthoise
pour
l'octroi
d'un
fonds
de
concours
au
titre
« Accessibilité
»
pour
« mise
en
accessibilité
PMR
d'un
futur
commerce
rue
St
Segré
».
Par
délibération
en
date
du
6
juillet
2022,
le
conseil
de
communauté
a
alloué
à
notre
commune
un
fonds
de
concours
d'un
montant
de
12
500
€
au
titre
« Accessibilité
»
pour
«
mise
en
accessibilité
PMR
d'un
futur
commerce
rue
St
Segré
».
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
e
DE
VALIDER
le
fonds
de
concours
attribué,
«
Accessibilité
»
pour
«
mise
en
accessibilité
PMR
d'un
futur
commerce
rue
St
Segré
»
e _
D’APPROUVER
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
DEPENSES
RECETTES
MONTANT
INTITULE
DU
FONDS
DE | DEPENSES |
ORIGINE
DES
| MONTANT
DE
%
CONCOURS
PREVISION |
FINANCEMENTS
SUBVENTION |
”
NELHT
mise
en
accessibilité
PMR
d'un
Financement
de
l'Etat
futur
commerce
rue
St
Segré
(DETR,
DSIL,
contrat
de |
15
000
33.96
44
166.67
ruralité) Conseil
Régional
Conseil
Départemental
CCHS
12
500
28.30
Autres
financeurs
publics
(à
préciser)
TOTAL
DES
FINANCEMENTS
27 500 €
5226
PART
RESTANT
A
LA
CHARGE
DE
LA
COMMUNE
(20
0
minimum)
16
666.67
€
37.74
TOTAL
DEPENSES
44
166.67
€ |
TOTAL
RECETTES
44
166.67
€
100
Intervention
: aucune
FONDS
DE
CONCOURS
_
2022:
« ACQUISITION
D’UN
TRACTEUR
AVEC
BROYEUR
ET
BENNE
». La
Commune
de
Cormes
a sollicité
la Communauté
de
communes
de
l’Huisne
Sarthoise
pour
l’octroi
d’un
fonds
de
concours
au
titre
« Opérations
diverses
»
pour
« l’acquisition
d’un
tracteur
avec
broyeur
et benne
».
Par
délibération
en
date
du
6 juillet
2022,
le conseil
de
communauté
a alloué
à notre
commune
un
fonds
de
concours
d’un
montant
de
12
500
€
au
titre
« Opérations
diverses
»
pour
« l’acquisition
d’un
tracteur
avec
broyeur
et benne
».
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité :
e
DE
VALIDER
le
fonds
de
concours
attribué,
«Opérations
diverses
»
pour
« l'acquisition
d’un
tracteur
avec
broyeur
et benne
»
e
D’APPROUVER
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
DEPENSES
RECETTES
MONTANT
INTITULE
DU
FONDS
DE
| DEPENSES |
ORIGINE
DES
DE
TANT
%
CONCOURS
PREVISION |
FINANCEMENTS
°
NELHT
SUBVENTION
lPacquisition
d’un
tracteur
avec
Financement
de
l'Etat
broyeur
et benne
(DETR,
DSIL,
contrat
de
4393775
| ruralité)
Conseil
Régional
Conseil
Départemental
CCHS
12
500
28.45
Autres
financeuts
publics
(à préciser) TOTAL
DES
FINANCEMENTS
NE
PART
RESTANT
À LA
CHARGE
DE
LA
COMMUNE
(20
%
minimum)
31
437.75
€
71.55
TOTAL
DEPENSES
43
937.75
€ |
TOTAL
RECETTES
|43
937.75
100
Intervention
: aucune
4 RUE
DES
EGLANTINES
— REGULARISATION
DU
CADASTRE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
lors
de
la vente
de
la maison
située
au
4
rue
des
Eglantines
cadastrée
section
B
n°231
appartenant
aux
Consorts
JARNY
à
Monsieur
Bruno
JARNY,
il a été
constaté
que
le cadastre
n’avait
pas
été
mis
à jour.
En
effet
en
1968,
sur
autorisation
de
Monsieur
Henri
Poussin,
Maire,
Monsieur
André
JARNY,
époux
défunt
de
Madame
Denise
JARNY,
a érigé
un
mur
de
clôture
sur
le domaine
public
dans
l’alignement
de
la parcelle
cadastrée
section
B
n°232.
En
conséquence,
Monsieur
Bruno
JARNY
et
Madame
Denise
JARNY,
qui
ont
informé
Monsieur
le Maire
de
cette
situation,
sollicitent
une
mise
à jour
du
cadastre. Monsieur
le
Maire
suggère
de
régulariser
la
situation
en
vendant
au
prix
de
15
€
les
70.77m°?
de
surface
utilisée
par
les
Consorts
JARNY
depuis
1968,
sachant
que
les
frais
d’acte
et
de
bornage
seront
à la charge
de
l’acheteur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
ACCEPTE
de
vendre
à
Monsieur
Bruno
JARNY
une
surface
de
70.77
m?
au
prix
de
15
€
sachant
qu’il
s’acquittera
des
frais
de
bornage
et d’acte.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
affaire.
Intervention
: aucune
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
_DES
COMMUNES
SARTHOISES
«MAISONS
FISSUREES
»
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’adhérer
à
l’association
des
communes
sarthoises
«Maisons
fissurées
»
qui
a
pour
but
d’aider
les
communes
dans
la
gestion
des
demandes
de
reconnaissance
catastrophe
naturelle
retrait
/ gonflement
des
argiles
et de
leur
suivi.
Le
montant
de
cette
adhésion
est
fixé
à
150
€ par
an
pour
les
communes
de
851
à
1 000
habitants.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
DECIDE
d’adhérer
à l’association
des
communes
sarthoises
« Maisons
fissurées
»,
DECIDE
de
prendre
en
charge
la cotisation
annuelle
correspondante
de
150
€ par
an,
DONNE
tout pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
effectuer
les
démarches
afférentes
à cette
décision.
Interventions
de :
-__
Mle
Maire
pour
informer
que
Mme
CRUCHET-GIRARD
sera
référente
de
la commune.
-
Pierrick
BERIGGUIOT
pour
suggérer
un
paiement
de
la
cotisation
au
prorata
de
l’année
-
Sabine
RENVOIZÉ
pour proposer
une
adhésion
en
2023.
-
Mlle
Maire
pour
répondre
que
cela
supposerait
la perte
des
demandes
de
2022.
3-
Orientations
/ Informations
11
NOVENMBRE
2022
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
que
le
CCAS
prend
désormais
à sa charge
le
repas
offert
aux
personnes
de
plus
de
67
ans
domiciliées
sur
la commune.
La
commune
doit
donc
organiser
la cérémonie
et
le vin
d’honneur.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Clique
Cormes-Courgenard
ne
sera
pas
présente
pour
manque
de
musiciens. La
cérémonie
aura
lieu
à
partir
de
11
h
30
(rassemblement
à
la
Mairie),
défilé
et
dépôt
de
gerbe
au
monument
aux
morts.
Le
vin
d’honneur
sera
servi
à la salle
polyvalente
vers
12
h.
TRAVAUX
RD7
— AIDE
EXCEPTIONNELLE
DU
DEPARTEMENT
Monsieur
le
Maire
avise
les
membres
que
Monsieur
BONNET
de
l'Agence
Technique
Départementale
va
appuyer
la demande
de
la commune
pour
cette
aide
exceptionnelle.
LOGEMENT
COMMUNAL
29
RUE
HENRI
POUSSIN
Monsieur
le Maire
précise
qu’une
personne
est
intéressée
par
ce
logement.
Un
diagnostic
énergie
a été
réalisé
début juillet
2022
: classement
en
F.
Monsieur
le
Maire
propose
de
réaliser
des
menus
travaux
en
2022
(isolation
de
la
salle
de
bains,
des
WC,
de
la
cuisine
et
de
la
cage
d’escalier,
changement
des
meubles
de
la
cuisine,
changement
de
la
porte
palière,
mise
aux
normes
de
l’électricité),
en
2023
de
prévoir
l'isolation
et
le
changement
de
la
porte
du
sous-sol
et ultérieurement
la chaudière.
Interventions
de
:
-
Gérard
CHAUVEL
pour
les
menuiseries.
-
Monsieur
le maire
pour
répondre
qu'elles
ont
déjà
été
changées.
-
Michel
GERVAIS
pour
demander
l'état
du
second
logement. -
Monsieur
le Maire
pour
répondre
qu'il se
trouve
dans
le même
état.
-
Gérard
CHAUVEL
pour
connaître
l'isolation
de
la toiture.
-
Monsieur
le maïre
pour
répondre
qu'elle
est très
bien
isolée.
-
Olivier
CHÈVEE
pour
demander
le montant
du
loyer.
-
Monsieur
le Maire
pour
répondre
qu'il
a été
annoncé
à 470
€.
PEDT
— PRESENTATIION
POUR
2022/2025
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
précédent
PEDT
(2021-2022)
a
été
validé
par
les
services
préfectoraux
et que
le fonds
d’amorçage
a été
versé
à la commune.
Audrey
CRUCHET-GIRARD,
en
charge
de
l’enfance,
présente
le
PEDT
2022-2025
dans
lequel
est
proposé
un
temps
intergénérationnel.
De
ce
fait,
Génération
Mouvement
sera
contacté
pour
partager
ce
temps
avec
les
enfants
dans
le
but
de
jouer
aux
cartes,
aux
jeux
de
société,
faire
du
jardinage,
du
canevas.
Un
temps
plus
long
pourra
être
prévu.
D’autre
part,
les
enfants
sont
très
starisaient
des
nouvelles
activités
proposées.
Etudier
de
nouvelles
activités
pour
le
budget
2023.
4-
Questions
diverses
-
Aménagement
le
Petit
Saint
Louis
: Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
que
les
travaux
sont
terminés
après
quelques
modifications
(déplacement
et
empierrage
des
regards,
pose
d’enrobés)
-
Eclairage
public
: démarrage
fin
août,
l’entreprise
GUÉRIN
interviendra
fin
septembre
pour
remise
en
service
totale
en
raison
d’un
problème
de
livraison
de
pièces.
-
Journée
éco-citoyenne
: rendez-vous
à 9 h
30 à
la
salle
polyvalente.
-
Journées
du
patrimoine:
église
ouverte
de
10
h
à
11
h
puis
à
partir
de
12
h
(cérémonie
religieuse
de
11
h à
12
h),
concert
à
16h.
-
Arrosage
des
fleurs
: Jean-Claude
GOUHIER
remercie
les
personnes
qui
ont
arrosé
les
fleurs
pendant
son
absence.
-
Prochaine
réunion
: le
18
octobre
2022.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h45.
Le
Président
de
séance,
La
secrétaire
de
séance,
Didier
TORCHE
Sabine
RENVOIZE