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Déliberation - Convention MJC St Amans Albine
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Amans-Soult.
Lien du pdf (Déliberation - Convention MJC St Amans Albine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Banque,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024 C L
Publié le
DEPARTEMENT COMMUNE DE SAINT AMANS SOUL] ID : 081-218102382-20240494-DELIB04042413-DE
TARN CASTRES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT AMANS SOULT
[ SEANCE DU 4 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre le quatre avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances en mairie de SAINT AMANS SOULT sous la présidence de
M. CROS Jérôme et après convocations régulièrement faites à domicile le 27 mars 2024.
Nombre de Membres : 19 Enexercice: 19
Présents : 17 Votants : 19
Présents : Mrs - Mmes: CROS Jérême - CARME Cédric - CANOVAS Françoise --
VISTE-ESTIEU Muriel - FABRE Claude - SEGUIER Christian - BERNARD-
BERMOND Delphine - ALQUIER Jérémy - DURAND Julie -VIDAL Alain -
GIMENO Nicole - NEGRE Magali - CATHALA-SUC Nicole - KESZNER
Patricia - Francisco GIL COSTA- GAUBERT Thierry - DURAND Anthony -
BETEILLE Martine
Absent : /
Ont donné pouvoir : Xavier MAFFRE à Anthony DURAND
Secrétaire de séance :
OBJET : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION « MJC SAINT AMANS _ALBINE » POUR CONCOURS A TITRE GRATUIT
Suite à la convention signée entre l'association « MJC Saint Amans Albine » et la commune de
Saint Amans Soult pour les concours à titre gratuit qui sont opérés au niveau des locaux et du
personnel mis à disposition, le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité (Mr Vidal ne
prenant pas part au vote).
DIT que les montants réalisés ont été pour l'année 2022 :
Personnel : 31 500
Locaux, entretien et charges locatives : 18 500
49 000
DIT que les montants prévus au budget sont pour l'année 2023 :
Personnel : 31 700
Locaux, entretien et charges locatives : 18 700
49 400
Pour extrait conforme, à Saint Amans Soult le 4 avril 2024
Le secrétaire de séance : Martine BETEILLE GIE
Acte rendu exécutoire après dépôt en saus-préfecture et publication le 5 avril 2024