Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - conv la petite loco
Déliberation - Convention MJC St Amans Albine
Déliberation - Subventions mjc et petite loco
Déliberation - poste CUI et demande ASP
Déliberation - Jures d'assises 2024(1)
Déliberation - conv MJC St Amans Soult
Déliberation - subv compl cine ecran
Déliberation - Subv dept cimetiere
Déliberation - Fonc ecole st Marie
Déliberation - Delib subv MJC
Déliberation - Convention la petite Loco
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Amans-Soult.
Lien du pdf (Déliberation - Convention la petite Loco)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
DEPARTEMENT COMMUNE DE SAINT AMANS SOUL Fubiié te ARRCNDIS 16 Lo TARN 1 : o81-218102684-50P/4008-.DELIB04042412-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT AMANS SOULT
SEANCE DU 4 AVRIL 2024 |
L'an deux mille vingt-quatre le quatre avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances en mairie de SAINT AMANS SOULT sous la présidence de
M. CROS Jérôme et après convocations régulièrement faites à domicile le 27 mars 2024.
Nombre de Membres : 19 Enexercice: 19
Présents : 17 Votants : 19
Présents : Mrs - Mmes: CROS Jérôme - CARME Cédric - CANOVAS Françoise —
VISTE-ESTIEU Muriel - FABRE Claude - SEGUIER Christian -ALQUIER
Jérémy - DURAND Julie -VIDAL Alain - GIMENO Nicole - NEGRE Magali -
CATHALA-SUC Nicole - KESZNER Patricia - Francisco GIL COSTA-
GAUBERT Thierry - DURAND Anthony - BETEILLE Martine
Absent : /
Ont donné pouvoir : Xavier MAFFRE à Anthony DURAND
BERNARD Delphine à Jérôme CROS
Secrétaire de séance: Martine BETEILLE
OBJET : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION « LA PETITE LOCO » POUR CONCOURS A TITRE GRATUIT
Suite à la convention signée entre l'association « la petite loco » et la commune de Saint Amans
Soult pour les concours à titre gratuit qui sont opérés au niveau des locaux mis à disposition, le
Conseil Municipal, après délibération,
DIT que les montants réalisés ont été pour l'année 2023 :
Locaux et entretien : 5 700 €
DIT que les montants prévus au budget sont pour l'année 2024 :
Locaux : 5 900 €
Pour extrait conforme, à Saint Amans Soult le 4 avril 2024
Le secrétaire de séance : Martine BETEILLE (| ce
Acte rendu exécutoire après dépôt en sous-préfecture et publication le 5 avril 2024