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Compte-Rendu - 2019 09 16 CM
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 05 decembre 2019
Compte-Rendu - 2019 05 06 CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aumont-en-Halatte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 05 06 CM)
Thèmes du document : Banque, Industrie, Institutions publiques,
Mairie
d'Aumont
on
Halatte
1,
rue
Henri
Dupriez
:
60300
AUMONT
en
HALATTE
Téléphone
: 03
44
53
63
89/
Fax
: 03.44.27.81.65
Département
de
l'Oise
Arrondissement
de
Senlis
Compte
rendu
conseil
municipal
du
6
mai
2019
Présents
: Mesdames
Del
Rio,
Boutoille,
Fievet,
Jaunet,
Carton
Messieurs
: Palmer,
Grospiron,
Grattieri,
Marville
Absents
excusé
:
Mme
Divay
pouvoir
à
Mme
Del
Rio
,
Mr
Rother
pouvoir
Mme
Jaunet
Absent
: Mmes
Cormary,
Denis,
ee
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Christel
Jaunet
A
l’unanimité
Mme
Jaunet
est
élue
secrétaire
de
séance.
e
Mme
le
Maire
demande
l'autorisation
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour:
Autorisation
d'engager
une
secrétaire
en
cdd
du
6
mai
au
30
novembre
13h50
par
semaine
A
l'unanimité
le
conseil
accepte
de
rajouter
ce
point
à
l’ordre
du
jour
e
Approbation
du
compte-rendu
du
8
avril
2019
Le
conseil
valide
le
CR
du
8
avril
2019.
+
Autorisation
à
signer
l’offre
d'emprunt
de
la
caisse
des
dépôts,
pour
un
montant
de
1
492
969
€
pour
la
création
des
phases
1
et
2
du
réseau
d’assainissement
collectif.
Mme
le
Maire
explique
que
l'interlocuteur
que
nous
avions
à
la
caisse
des
dépôts
était
en
CDD.
Que
la
personne
qui
a
repris
le
dossier
nous
a
indiqué
que
contrairement
à
ce
qui
nous
avait
été
proposé,
il
est
n’est
pas
possible
en
l’état
de
financerl’ensemble
des
travaux
d’assainissement
pour
le
moment
car
nous
n'avons
pas
encore
la
notification
du
Conseil
Départemental
pour
la
phase
3.
Elle
nous
propose
donc
de
ne
demander
que
le
financement
des
phases
1
et
2
et
de
déposer
un
nouveau
dossier
pour
la
phase
3.
Le
taux
de
l'emprunt
restant
inchangé
à
savoir
1,50%.
A
l’unanimité
le
conseil
autorise
Mme
Le
Maire
à
signer
l’offre
de
prêt
de
la
caisse
des
dépôts
pour
un
montant
de
1
492
969
€.
e
Autorisation
de
signer
un
marché
avec
l'association
SACPA
et
la
fondation
CLARA
afin
de
gérer
la
prolifération
des
chats
sauvages.
Il
y
a
un
groupe
de
chats
sauvages
dans
le
village,
Mme
Carton
s’est
occupé
de
trouver
une
solution
afin
d'éviter
leur
prolifération.
Le
contrat
se
décompose
en
2
phases
:
un
contrat
annuel
pour
un
montant
de
785,85
HT+
un
cout
par
individu
qui
sera
stérilisé
et
vacciné
100€
par
male
et
130€
par
femelle.
A
l’unanimité
le
conseil
autorise
Mme
Le
Maire
à
signer
ces
contrats. e
Autorisation
à
signer
l’offre
d’emprunt
auprès
de
la
caisse
des
dépôts
pour
un
montant
de
250
000€
pour
l’enfouissement
des
lignes
électriques.
Mme
Le
Maire
indique
qu'il
y
a
une
erreur
sur
la
convocation
et
que
le
montant
de
l’emprunt
prévu
au
budget
est
de
250
000€
et
non
200
000€
sur
30
ans.
Le
montant
total
des
travaux
s'élève
à
325
000€
déduction
faite
des
subventions.
e
LE
conseil
décide
à
|
unanimité
de
demander
un
emprunt
de
250
000€
à
la
caisse
des
dépôts.
. Autorisation
d’engager
une
secrétaire
en
CDD
du
6
mai
2019
au
30
novembre
13h50/semaine.mai
et
qu’elle
ne
reviendra
pas
avant
la
fin
de
son
congé
maternité,
il
faut
donc
lui
trouver
une
remplaçante.
Dorothée
BONNOT
embauchée
récemment
pour
gérer
le
dossier
assainissement
effectuera
6h
par
semaine
et
gèrera
la
comptabilité
et
nous
avons
trouvé
une
autre
secrétaire
confirmée
Céline
LEMARIE
pour
13,50h/semaine. A
l’unanimité
le
conseil
autorise
le
Maire
à
signer
un
CDD
jusqu’à
fin
novembre. La
séance
est
levée
à
21h45
Le
Maire
Christel
JAUNET
sd