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Procès Verbal - PV du CM du 20 03 26
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chambourg-sur-Indre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 20 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date d'affichage : © 3 AVR 2026
LS Ge PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars, les membres du Conseil Municipal de la Commune de
CHAMBOURG-SUR-INDRE, se sont réunis sous la présidence de Monsieur VAILLANT Frédéric, (Maire sortant), de Madame SIARD Chantal (membre la plus âgée / doyenne de l’assemblée) et de Monsieur ANTIGNY Frédéric (nouveau Maire élu) à 20 heures 00 — salle du conseil, sur la convocation
qui leur a été adressée par le Maire le 16 mars 2026.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames CHOLIERE Christine, SIARD Chantal, POUX Véronique, VILLA Cathia, KLIMCZAK Maggy, PASQUIER Violaine et OBLE Noémie ;
Messieurs ANTIGNY Frédéric, DOREAU Florent, AUBOIRE Quentin, MORENO Henry, ERTEL Sébastien, GAGE Benoit, MICHAUX Martin et BIHOUR Arnaud.
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2026
Élection du Maire
Détermination du nombre des Adjoints au Maire
Élection des Adjoints au Maire
Lecture et remise d’une copie de la charte de l’élu local nb
SE
Le Maire sortant prend la présidence et ouvre la séance en donnant lecture des résultats constatés lors des
élections du dimanche 15 mars dernier :
- Liste « CHAMBOURG, notre territoire, notre projet, notre avenir » = 408 voix / 13 sièges
- Liste « CHAMBOURG, unis et engagés ensemble » = 186 voix / 2 sièges
Après un appel nominal de chaque conseiller, il déclare ces derniers installés dans leurs fonctions.
Avant de poursuivre la séance, Monsieur VAILLANT Frédéric, Maire sortant, souhaite remercier les élus qui l’ont accompagné, aidé, supporté et assisté pendant toutes ces années.
Une équipe homogène et cohérente malgré le contexte difficile de ce début de mandat.
Le bilan est honorable même si quelques dossiers sont encore en cours à ce jour.
Il remercie vivement l’ensemble du personnel municipal qui œuvre au quotidien.
Ce mandat de Maire ainsi que les précédents, exercés en qualité d’adjoint au Maire, lui ont permis de côtoyer des personnes diverses et variées et de vivre des expériences très enrichissantes.
Il souhaite le meilleur à la nouvelle équipe pour la suite et conclut son intervention en mentionnant qu’en
ce 20 mars 2026 : les cloches ont sonné !
Compte tenu qu’il est de coutume que le plus jeune des conseillers municipaux assure le poste de secrétaire
lors de la séance d’installation d’un nouveau Conseil Municipal, Monsieur Martin MICHAUX est sollicité à ce titre. Après son accord, celui-ci est désigné secrétaire de séance.
14 1- Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2026
Monsieur Frédéric VAILLANT, Maire sortant, ouvre la séance en soumettant l’approbation du dernier procès-verbal à l’approbation des membres de l’assemblée délibérante.
Il n’y a pas d’observation.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Frédéric VAILLANT, Maire sortant, laisse alors la présidence à la doyenne de l’assemblée, à savoir Madame Chantal SIARD.
Celle-ci procède à la lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du C.G.C.T. relatifs au mode de scrutin de l’élection du Maire.
Elle procède à la désignation de 2 assesseurs qui procèderont aux opérations de dépouillement des votes (élection du Maire et des Adjoints).
Monsieur Henry MORENO (Liste « CHAMBOURG, notre territoire, notre projet, notre avenir ») et
Madame Noémie OBLE (Liste « CHAMBOURG, unis et engagés ensemble ») se portent volontaires et
sont donc désignés assesseurs.
En conséquence, elle propose à l’assemblée de procéder à l’élection du Maire.
- Délibération : Election du Maire
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-1 à L. 2122-17 ; CONSIDERANT que Monsieur Frédéric VAILLANT, Maire sortant, a fait l’appel des conseillers municipaux et a constaté que le quorum est atteint pour débuter la séance.
CONSIDERANT que ce dernier, après approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2026, a laissé la présidence de cette séance à la doyenne, à savoir Madame SIARD Chantal,
CONSIDERANT que la présidente a procédé à la lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDERANT que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
CONSIDERANT que si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3% tour de scrutin à la majorité relative.
CONSIDERANT qu'en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
CONSIDERANT que le conseil municipal a constitué le bureau de vote par la désignation de Madame OBLE Noémie et Monsieur MORENO Henry en qualité d’assesseurs ;
CONSIDERANT qu'après appel de candidature par la Présidente, Monsieur Frédéric ANTIGNY est seul candidat à la fonction de Maire de la commune ;
CONSIDERANT que chaque membre de l’assemblée, à l’appel de son nom, a voté ; CONSIDERANT qu'après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
- Nombre de votants = 15 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau = 0
- Nombre de suffrages blancs = 0
- Nombre de suffrages exprimés = 15 - Majorité absolue = 8
À obtenu :
- Monsieur ANTIGNY Frédéric : 15 voix (quinze voix).
- Monsieur ANTIGNY Frédéric, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise 15 suffrages exprimés pour Monsieur ANTIGNY Frédéric ;
2/4 Une délibération est prise à l’unanimité pour proclamer Monsieur ANTIGNY Frédéric, Maire de la commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE, le déclarer installé et l’autoriser à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération (n°2026-03-D18).
Le Maire nouvellement élu prend immédiatement ses fonctions.
Monsieur Frédéric ANTIGNY remercie Monsieur Laurent COURAUD, Maire de 2014 à 2020, qui l’a sollicité pour intégrer son équipe municipale, Monsieur Frédéric VAILLANT, Maire sortant, pour la confiance qu’il lui a accordé lors de sa nomination en qualité d’adjoint ainsi que toute l’équipe municipale
pour le travail accompli au cours de cette mandature.
Le nouveau premier édile se voit remettre son écharpe tricolore par Monsieur Frédéric VAILLANT, Maire sortant, avant de poursuivre l’exécution de l’ordre du jour par la fixation du nombre d’adjoints et leur
élection.
- Délibération : Détermination du nombre d'adjoints
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-1 à L. 2122-17 ; CONSIDERANT que l’élection du Maire est survenue préalablement ; CONSIDERANT que le Maire nouvellement élu préside dorénavant cette séance ; CONSIDERANT que le conseil municipal détermine le nombre de postes d’adjoints au Maire ; CONSIDERANT que ce nombre ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal (15) ; CONSIDERANT que le nombre maximal d’adjoints au Maire ne peut excéder le nombre de 4 ; Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante de fixer le nombre de postes d’adjoints au Maire au nombre de 3 et soumet cette proposition au vote.
Une délibération est prise à l’unanimité pour valider cette décision (n° 2026-03-D19).
- Délibération : Election des adjoints
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-1 à L. 2122-17 ; VU la délibération n° 2026-06-D19 du conseil municipal fixant à 3 le nombre d’adjoints au Maire ; CONSIDERANT que, dans les communes de plus de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ; CONSIDERANT que, sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un et la liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe ; CONSIDERANT que, si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. CONSIDERANT qu’en cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus
élevée sont élus ;
CONSIDERANT que le conseil municipal a constitué le bureau de vote par la désignation de Madame OBLE Noémie et Monsieur MORENO Henry en qualité d’assesseurs ; CONSIDERANT qu'après un appel de candidature, la liste de candidats est la suivante : DOREAU
Florent ;
CONSIDERANT que chaque membre de l’assemblée, à l’appel de son nom, a voté ; CONSIDERANT qu'après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement
du vote qui a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
- Nombre de votants = 15 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau = 0 - Nombre de suffrages blancs = 1 - Nombre de suffrages exprimés = 14 - Majorité absolue = 8
3/4 Aobtenu:
- Liste DOREAU Florent : 14 voix
- La liste DOREAU Florent, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints, immédiatement installés et pris rang dans l’ordre de la liste :
e Monsieur DOREAU Florent : 1* Adjoint,
+ Madame CHOLIERE Christine : 2°%° Adjointe,
° Monsieur AUBOIRE Quentin : 3°" Adjoint.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
Une délibération est prise à 14 voix « POUR » et 1 « BLANC » pour entériner ces nominations.
4. Lecture de Ja charte de l’élu local
Monsieur le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local et une copie de cette dernière est remise à l’ensemble des conseillers municipaux.
La séance est clôturée à 20h52.
Date du prochain conseil municipal : jeudi 02 avril à 20 h 00
PROCES VERBAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
SIGNATURES
Le Maire, Le secrétaire de séance
ER
ET
Frédéric ANTIGNY Martin MICHAUX
4/4