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Procès Verbal - pv 1oct25
Document publié le Mercredi 1 octobre 2025 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 1oct25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal de Dampniat
PROCES VERBAL
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 13
Votants 15
L'an deux mil vingt-cinq, et le premier du mois d’octobre, le Conseil Municipal de la commune de DAMPNIAT, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent GALLAND, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 19 septembre 2025
Présents: Mmes et Mrs, Laurent GALLAND, Richard GODART, Alain SOLEILHAVOUP, Bernard
MARGERIT, Arnaud AGU, Davie VIELLESCAZES, Etienne VIALLE, Jean-Pierre BARRET, Eric
DELORME, Philippe DUGAST, Aurélie GRAISSAGUEL, Patrice MARTY , Evelyne RAYNAL
Absents excusés : Mr Pierre BEYNET Pierre, Mme Aurélie POIRIER
Secrétaire de Séance : Evelyne RAYNAL
Procurations : Mr Pierre BEYNET donne pouvoir à Mr Richard GODART
Mme Aurélie POIRIER. donne pouvoir à Mme Evelyne RAYNAL
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 3 septembre 2025
Délibérations :
2025-54 : Travaux et chiffrage création Pumptrak pour un montant général prévisionnel de 119 605 €
HT
Aides : aide feder Europe (55.80 %) pour 66 789.14 €,
CD19 (24.2 %) pour 28 894.90 €
reste à charge à la commune 20 % soit 23 921 €
9 « pour » 5 « contre » et 1 « abstention » ces travaux sont adoptés à la majorité.
2025-55 : Travaux local des infirmières
Les entreprises retenues : nuances et colories, ILB Elec et la Sarl Mesturoux Boussoutrot pour un coût
total de travaux de 26 880.56 € HT
Aides : Conseil départemental 25% pour 6 720,14 €
EST Agglo de Brive 37.4 % pour 10 064.17 € :
Reste à charge de la Commune 37.6% pour 10 096.25 E HT.
Adopte à la majorité par 14 « pour » et 1 « contre »
2025-56 : Redéploiement subvention CD19 pour création Pump Trak
Adopté à l'unanimité pour l’affectation des aides non utilisées d’un montant total
de 28 894,86 €.
Soit : Conseil Départemental 24,16 % pour 28 894.86 €
Aide Feder Europe :55.84 % pour 66 789.14 €
Part à charge de la Commune : 20% pour 23 921 €
Informations :
Le prochain Conseil Municipal est arrêté au 13 novembre 2025
Monsieur Arnaud Agu propose de présenter au prochain conseil municipal les documents sur le projet
de remplacement de la chaudière gaz en chaudière biomasse.
Le secrétaire de séance,