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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C60 09 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
C- 60-09-2025
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 23 septembre 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 septembre 2025
CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAN, LA COMMUNE DE FRONTENAY ROHAN- ROHAN ET LA SEP - MUSIQUE POUR LA CONTINUITÉ D’UN PARCOURS DÉCOUVERTE MUSIQUE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Fabrice BARREAULT pouvoir à Frédéric NOURRIGEON, Jean-Michel BEAUDIC pouvoir à Elisabeth MAILLARD, Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Florence VILLES, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Sophie GUICHET pouvoir à Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE pouvoir à Thibault HEBRARD, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE pouvoir à Romain DUPEYROU, Lydia ZANATTA pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Thierry DEVAUTOUR, Guillaume JUIN.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florence VILLES C- 60-09-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025
CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAN, LA COMMUNE DE FRONTENAY ROHAN-ROHAN ET LA SEP - MUSIQUE POUR LA CONTINUITÉ D’UN PARCOURS DÉCOUVERTE MUSIQUE
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les Statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) approuvés par l’arrêté préfectoral n°79-2025-02-25-00001 du 25 février 2025 ;
Vu la délibération du 16 mai 2022 approuvant le projet d’Etablissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental Auguste-Tolbecque (CRD) ;
Vu la délibération du 25 septembre 2023 portant convention de partenariat pour la mise en place d’un parcours découverte musique entre la CAN, la Commune de Frontenay Rohan-Rohan en lien avec l’association locale SEP-Musique pour l’année 2024/2025 ;
Considérant que ce partenariat est en adéquation avec le Projet d’Établissement du CRD 2022-2026 ;
Considérant l’intérêt de renouveler la convention de partenariat pour l’année scolaire 2025-2026 ;
Au terme de cette première année de partenariat, il est proposé de prolonger l’expérimentation de ce parcours découverte afin de permettre les bonnes conditions de son implantation.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention de partenariat entre la CAN, la Commune de Frontenay Rohan-Rohan et la SEP - Musique, en annexe ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention et tout document y afférant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Florence VILLES
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué