Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR Delib 2021 006 Approbation compte administratif
Arrêté - AR 2022 015 COMPTE ADMINISTRATIF 2021 page de sign
Déliberation - AR Delib 2021 006 Compte administratif 2020 Annexe
Déliberation - AR DELIB 2024 007 Compte administratif 2023 page d
Déliberation - AR Delib 2021 009 Budget primitif 2021 Page de sig
Déliberation - AR Delib 2021 006 Compte administratif 2020 Presen
Déliberation - Delib AR 2419 20 PAGE DE SIGNATURES BP 2020
Déliberation - AR Delib 2021 038 ANNEXE 2 DM1 page de signatures
Déliberation - AR DELIB 2024 012 BP 2024 page de signatures
Déliberation - Delib AR 2384 20 ANNEXE CA2019 PAGE DE SIGNATURES
Déliberation - AR Delib 2021 006 Compte administratif 2020 Page de signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-lès-Briis.
Lien du pdf (Déliberation - AR Delib 2021 006 Compte administratif 2020 Page de signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de FONTENAY LES BRIIS - Budget Communal - ”
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : AY
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour : Se référer à la délibération
Contre Se référer à la délibération
Abstentions : S€ référer à la délibération
Date de convocation : 08/04/2021
Présenté par Madame DUPONT, Présidente de séance
A Fontenay-lès-Briis, le 12/04/2021
Le Maire ayant quitté la salle lors du vote
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
À Fontenay-lès-Briis, le 12/04/2021
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
D2
Madame Anne-Rose NORDBERG
Madame Catherine DUPONT
Madame Cécile MAINGONNAT
Madame Emmanuelle DUVAL
Madame Gaële JOAO
Madame Géraldine MARCADE
Madame Laurence JALABERT
Madame Marjorie DELANGUE
Madame Séverine ARTUS
Madame Éleanore HENNOCQ
Monsieur Emmanuel GOBLET
Monsieur Francis FRAPIER
Monsieur Jean-Paul JACQUET
Monsieur Jérémie BRUNEL
Monsieur Manuel CIPRES
Monsieur Stéphane RABY
Monsieur Thierry DEGIVRY
Monsieur Thierry LAVAUD
Monsieur Éric SCHMIDT
LS
+
Certifié exécutoire par (1) Le Monsieur le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , e
Page 53
7
Pm
A le
Accusé de réception en préfecture
091-219102431-20210422-DELIB2021_006-BF
Date de télétransmission : 22/04/2021
Date de réception préfecture : 22/04/2021