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Procès Verbal - PV du CM du 21 novembre 2024 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024
Ordre du Jour - ODJ comite du 24 11 25
Procès Verbal - PV CM 21 11 18
Ordre du Jour - ODJ CM 21 11 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Sartrouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 11 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
SARTROUVILLE C O N S E I L M U N I C I P A L
DU 21 NOVEMBRE 2024
A EN L'HÔTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES
(exécution de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités
territoriales)
O R D R E D U J O U R
0 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024
RESSOURCES HUMAINES
1 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
2 - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
3 - RECOURS À DES PERSONNELS EXTÉRIEURS ET MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION
FINANCES
4 - BUDGET PRINCIPAL 2024 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
5 - DÉBAT PORTANT SUR LE RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
POLITIQUE DE LA VILLE ET RENOUVELLEMENT URBAIN
6 - ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES : APPROBATION DES BILANS D'ACTIONS 2023 ET DES ACTIONS FLÉCHÉES EN 2024
7 - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2025-2030
EVENEMENTIEL
8 - TARIFS DE LOCATION DE PATINS POUR LA PATINOIRE DE NOËL 2024-2025
RELEVÉ DE DÉCISIONS
9 - RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES (Article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)