Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2024 1
Ordre du Jour - ODJ CM 04 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations 19 decembre
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2026
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 19 mai 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 03 10 2024
Ordre du Jour - odj cm du 19 12 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 10 04 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 21 11 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2026 1
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Sartrouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique,
SARTROUVILLE C O N S E I L M U N I C I P A L DU 19 DÉCEMBRE 2024 A 18h00 EN L'HÔTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES (exécution de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités territoriales) O R D R E D U J O U R 0 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024 RESSOURCES HUMAINES 1 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2 - PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA RESTAURATION DES AGENTS DE LA VILLE 3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COMMUNE 4 - MISE EN PLACE DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LES AGENTS DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE 5 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES DE LA VILLE AUPRÈS DE LA CASGBS EN VUE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET L'ACHEMINEMENT DU COURRIER 6 - MISE À DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL TITULAIRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES YVELINES FINANCES 7 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 8 - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 9 - FIXATION DES TARIFS PUBLICS LOCAUX 2025 URBANISME 10 - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC DANS LE CADRE DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE LA MODIFICATION N°9 DU PLU 11 - AVENANT N°4 À LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ÎLE-DE-FRANCE (EPFIF) ET LA VILLE DE SARTROUVILLE 12 - ACQUISITION DU VOLUME N°2 DÉPENDANT DE L'ASSIETTE FONCIÈRE CADASTRÉE AE397- AE399 ET DES PARCELLES NON BÂTIES AE396-AE400 AUPRÈS DE LA SCCV SARTROUVILLE IMPULSION (RUE LOUISE LABÉ ET RUE MADAME DE SÉVIGNÉ) 13 - ACQUISITION DES PARCELLES NON BÂTIES AW633 ET AW634 SISES RUE ZACHARIE AUPRÈS DE LA SCCV SARTROUVILLE ZACHARIE 14 - DÉCLASSEMENT ANTICIPÉ DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES AE373-435-439- 353-440 SISES 2 RUE MARTIN LUTHER KING, AE428-430 SISES 2 RUE DE MARSEILLE, ET DU VOLUME 8 ASSIS SUR LES PARCELLES AE407-408-409-345 ET 346 SIS 2 RUE MARTIN LUTHER KING 15 - ÉCHANGES FONCIERS ENTRE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE ET LA SOCIÉTÉ 1001 VIES HABITAT SUR LE SECTEUR DES TOURS 17 ET 18 DANS LE QUARTIER DES INDES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DU NPNRU VOIRIE 16 - RÉDUCTION DU PÉRIMÈTRE FAISANT L'OBJET D'UN TRANSFERT PARTIEL DE LA COMPÉTENCE "RÉSEAU DE CHALEUR" AU SITRU 17 - TRANSFERT PARTIEL DE LA COMPÉTENCE "CRÉATION ET EXPLOITATION DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID" À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE 18 - APPROBATION DES CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE À LA VILLE DE SARTROUVILLE DES COMPÉTENCES ASSAINISSEMENT ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES POUR LA PÉRIODE 2025-2027 EDUCATION 19 - CRÉATION D'UNE ÉCOLE PRIMAIRE AU 22-24 RUE DE THANN À SARTROUVILLE PUIS FERMETURE DE L'ÉCOLE MATERNELLE JACQUES PRÉVERT 20 - RECONFIGURATION DES ÉCOLES DU GROUPE SCOLAIRE JOLIOT-CURIE 21 - MODIFICATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE DE LA VILLE DE SARTROUVILLE 22 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANNUELLES AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES AU TITRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 PETITE ENFANCE 23 - AUTORISATION DE SIGNER LES 9 AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 2024-2027 24 - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE 25 - AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT "LABELLISATION AVIP" ENTRE LA VILLE DE SARTROUVILLE ET LA CAF DES YVELINES ATTRACTIVITE COMMERCIALE 26 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'OUVERTURE DES COMMERCES DE DÉTAIL LES DIMANCHES POUR L'ANNÉE 2025 VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE 27 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OFFRE UNILATÉRALE DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE SARTROUVILLE ET LE SARTROUVILLE TENNIS CLUB 28 - MISE À DISPOSITION DE SIX AGENTS AUPRÈS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES LYCÉES DU DISTRICT DE SARTROUVILLE (SILS) 29 - SUBVENTIONS AUX ORGANISMES DIVERS 2025 30 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2025 31 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024 RELEVÉ DE DÉCISIONS 32 - RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES (Article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)