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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 2 octobre 20
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 27 mai 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 27 05 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Sartrouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 05 2025)
Thèmes du document : Industrie, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
SARTROUVILLE C O N S E I L M U N I C I P A L
DU 27 MAI 2025
A 18h00 EN L'HÔTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES
(exécution de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités
territoriales)
O R D R E D U J O U R
0 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025
RESSOURCES HUMAINES
1 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
2 - RECOURS À DES PERSONNELS EXTÉRIEURS ET MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION
FINANCES
3 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
4 - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
5 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024
6 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025
7 - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENTS
8 - APPROBATION DE L'OPÉRATION DE RÉFECTION DE LA CHAUFFERIE DE L'ÉCOLE PAUL BERT DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2025
9 - APPROBATION DE L'OPÉRATION "CRÉATION D'UNE COUR OASIS À L'ÉCOLE PIERRE BROSSOLETTE" DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2025
10 - RAPPORT SUR L'EMPLOI DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2024
11 - RAPPORT SUR L'EMPLOI DU FONDS DE SOLIDARITÉ DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE 2024 12 - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°10 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE AVEC LA SOCIÉTÉ Q-PARK
URBANISME
13 - ACQUISITION DE LA PARCELLE NON BÂTIE AM78 SISE 143 AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE (122M²) AUPRÈS DE LA SCCV SARTROUVILLE DUMAS EST LOT 2
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